ZRX Club de France

francis a écrit :et il y a de la contradiction ici, je ne sais plus quoi dire et écrire, help les mibs

code natinf

c'est bien pour cela que leurs explications sont les biens venues

Merci FRANCIS de te demener sur ce sujet !

Alors de mon coté, n'ayant pas bien dormi suite à ce traumatisme (j'vais porter plainte ) j'ai trouvé pas mal de choses et en l'occurrence :

- le texte sur lequel ils se fondent pour me verbaliser "système d'échappement dérogeant à la réception du véhicule" (dixit PV).
ART R321-4 du code de la route, et selon l'agent mon cas serait concerné par l'alinéa 3.
LISEZ LE BIEN, vous verrez qu'il y a un erreur d'interprétation du texte.
L'alinea devant me concerner est le 5eme, qui n'est pas verbalisable du meme montant !!?

Article R321-4 (En vigueur depuis le 1 Juin 2001)

Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal .

Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Dans le cas de l'alinéa 3, l'agent verbalise un véhicule qui n'a jamais et ne peut être homologué sur route.
Or la ZRX est un véhicule reconnu pour un usage publique d'ailleurs la préfecture m'a délivré une carte grise qui justifie de la conformité du véhicule.

En revanche, alinéa 5, mon silencieux d'échappement pour lequel les agents ont considéré qu'un Nikko Racing NX (homologué selon site internet du constructeur, je vais les appeler aujourd'hui pour le certificat d'homologation) n'était pas homologué donc n'ayant pas fait l'objet d'une "réception" (ben voyons je vais fete avec 300 convives pour faire plaisir à mon silencieux ) est quant à lui puni de l'amende de première classe, soit 11€ versus 90€ !!!


Ca c'est pour le premier PV....


Ensuite pour le second, celui pour émission de bruits genants suite à un contrôle de mesure.
En effet l'Arrêté du 18 juillet 1985 relatif au contrôle au point fixe du niveau sonore des véhicules à moteur répond à pas mal de paradoxes qui peuvent faire l'objet de vice de forme/de procédure...

Rapidement :
1- ils doivent utiliser un tachymètre externe pour mesurer le régime moteur. Avec une marge d'erreur de 3%.
Or cet appareil n'a pas d'identification matériel pouvant justifier de la dernière révision de bon fonctionnement ou de réglage de mesure de celui-ci.
Si je demande de saisir l'appareil pour vérifier qu'il prend bien les mesures, n'est pas défectueux, régulièrement contrôlé, ils sont dans l'incapacité de le faire puisque l'appareil n'est pas identifiable et non répertorié.

2- les régimes moteurs qu'ils doivent respecter pour faire leurs mesures. Un paradoxe avec ce q'uil y a de mentionné sur la carte grise, vous allez comprendre pourquoi :
- Pour les véhicules relevant du titre II et du titre III, livre Ier, du code de la route, le régime du moteur est stabilisé aux trois quarts de la vitesse de rotation (S) à laquelle le moteur développe sa puissance maximale.
Lorsque le régime stabilisé est atteint, la commande d'accélération est rapidement ramenée à la position de ralenti. Le niveau sonore est mesuré pendant une période de fonctionnement comprenant un bref maintien du régime stabilisé ainsi que toute la durée de la décélération, le résultat de mesure valable étant celui qui correspond à l'indication maximale du sonomètre.
- Pour les véhicules relevant du titre IV et du titre V du code de la route, le régime du moteur est stabilisé à l'une des valeurs suivantes :
- S/2 si S est supérieur à 5.000 tours/minute ;
- 3S/4 si S est inférieur ou égal à 5.000 tours/minute,
S étant la vitesse de rotation du moteur à laquelle il développe sa puissance maximale.

3- le compte rendu du test considérant l'infraction, bien évidement non complet car cela ferait une tartine sur le PV :
Présentation des résultats
Le rapport d'essais doit donner tous les détails utiles concernant les mesures, et notamment :
- le type de véhicule contrôlé, en indiquant les anomalies ; (sur mon PV juste "Kawasaki" dans le cartouche 8 "Autres marques", pas référence à une moto MTT2. Aucune mention du pot d'échappement incriminé)
- le site d'essai, la nature du sol, les conditions atmosphériques ; (aucune information sur les conditions atmosphériques)
- l'équipement de mesure ; (Sonometre identifié et numéroté, OK / MAIS Tachymetre simplement précisé de la sorte sans aucune identification matérielle "Usage d'un tachymètre externe".)
- les emplacements et les orientations du microphone ; (non précisé meme si l'utilisation semblait conforme)
- les régimes du moteur au cours des essais ; (valeur arbitraire de l'essai mentionnée sur le PV 4000tr/mn, or re-lisez le point 2...)
- les niveaux de bruits relevés ; (OK)
- les niveaux de bruit de fond en chaque point de mesure. (OK - mais 70,8 db mentionnés à 50 metres du periph, entre 3 feux, à 10h30 en semaine, porte de Clichy... j'en doute !)
Le résultat des mesures obtenues lors de l'essai de référence d'un type de véhicule et les régimes du moteur au cours de l'essai doivent être portés sur la notice descriptive du véhicule - ????

Donc à priori, j'ai du matos pour contester, mais comment ça va se passer dans la réalité administrative et quel est le risque à terme ???
=> deja je vais contester et tomber sur un gratte papier qui ne va pas lire mon courrier et me répondre une seule ligne "Le procès verbal a été dressé en bonne et due forme"
=> je vais donc réécrire pour demander d'être entendu devant le tribunal de police
=> et là 3 hypotheses :
- ils relisent le courrier et abandonnent les charges
- ils me convoquent et je tombe sur un juge qui confirme les manquements et vices
- ils me convoquent et je tombe sur un bon gros con qui défend coute que coute l'uniforme, la justice et l'affront de leur tenir tete (quand bien meme je suis dans mon bon droit de contester et de refuser ces vices) et là je me prends une ENORME amende (le juge est libre des montants) et un passage de ma moto aux mines pour me faire chier... et là je ne sais pas si mon proprio d'avant n'a pas changé des trucs qui ne la rendent plus conforme... et me met dans mon tort.


SO WHAT ???

Désolé d'insister, mais pour moi, c'est perdu d'avance. Tu vas dépenser du temps, du fric, et de l'énergie pour au final payer l'amende...
Je suis d'accord, avec vous, c'est pas normal, ils font chier. En attendant, en région parisienne, tu te feras TOUJOURS niquer avec un pot non homologué. Tu peux aussi tomber sur la brigade environnement et tu te prendra une prune supplémentaire si tu roules sans catalyseur... et si tu tombes sur un féroce, tu devras fair un tour au bois de Vincennes et présenter ta moto avec un pot homologué ( c'est du vécu... )
Bon courage
oliv

oliver a écrit :Désolé d'insister, mais pour moi, c'est perdu d'avance. Tu vas dépenser du temps, du fric, et de l'énergie pour au final payer l'amende...
Je suis d'accord, avec vous, c'est pas normal, ils font chier. En attendant, en région parisienne, tu te feras TOUJOURS niquer avec un pot non homologué. Tu peux aussi tomber sur la brigade environnement et tu te prendra une prune supplémentaire si tu roules sans catalyseur... et si tu tombes sur un féroce, tu devras fair un tour au bois de Vincennes et présenter ta moto avec un pot homologué ( c'est du vécu... )
Bon courage
oliv

Je pense que la lutte est difficile également...
Mais tu as lu entre les lignes, ce que je comprends, elles sont nombreuses.
1- mon pot EST HOMOLOGUE ! Ils ont juste jugé qui'l ne l'était pas parce qu'ils ne savaient pas où trouver l'estampillage d'homologation... Pffff...
2- Il y a des vices de procedure MANIFESTES
3- Qui ne tente rien n'a rien...
4- de toute façon j'ai DEJA RDV au bois de Vincennes...

Ton pot est homologué avec la chicane en place.
Sans chicane, il ne répond plus aux normes CE, notamment en ce qui concerne le bruit ...

biang a écrit : Je pense que la lutte est difficile également...
Mais tu as lu entre les lignes, ce que je comprends, elles sont nombreuses.
1- mon pot EST HOMOLOGUE ! Ils ont juste jugé qui'l ne l'était pas parce qu'ils ne savaient pas où trouver l'estampillage d'homologation... Pffff...
2- Il y a des vices de procedure MANIFESTES
3- Qui ne tente rien n'a rien...
4- de toute façon j'ai DEJA RDV au bois de Vincennes...

Tu dis que le pot est homologué et ca je suis d'accord, mais pour qu'il le soit il faut peut etre que la chicane soit présente non ?
Sans la chicane je ne suis plus sur de l'homologation du pot

En fait je dis ca je dis rien, c'est une supposition

EDIT : Grillé par Benji

Christian.

Le PV ne fait pas état de ce sujet, or si c'est le défaut constaté il doit en faire mention.
En l'absence de cette précision, on parle bien du silencieux dans son ensemble qui est... homologué.

il me semble que le seul pot qui soit "vraiment" homologué est celui d'origine,j'allais te proposer ma ligne d'origine pour passer le contrôle à Vincennes mais tu as un 12

Pour vérifier si le pot est homologué, il suffir de regarder sur le gun si figure la mention e (2-3-4-5) Pour info, mon 1200S est homologué e4.
Si tu roules avec un pot adaptable, tu dois obligatoirement avoir un numéro d'homologation identique au pot d'origine. C'est à dire, par exemple, si tu as une ligne akra et que ta moto est une 2005, tu dois avoir la mention e4. ( ce qui n'est pas le cas avec Akra qui est e2)
Plus la moto est récente, plus la norme est sévère, un e4 est plus contraignat qu'un e2 au niveau pollution surtout.
Oliver

oliver a écrit :Pour vérifier si le pot est homologué, il suffir de regarder sur le gun si figure la mention e (2-3-4-5) Pour info, mon 1200S est homologué e4.
Si tu roules avec un pot adaptable, tu dois obligatoirement avoir un numéro d'homologation identique au pot d'origine. C'est à dire, par exemple, si tu as une ligne akra et que ta moto est une 2005, tu dois avoir la mention e4. ( ce qui n'est pas le cas avec Akra qui est e2)
Plus la moto est récente, plus la norme est sévère, un e4 est plus contraignat qu'un e2 au niveau pollution surtout.
Oliver

Merci pour l'info Olivier, mais le débat n'en est plus là maintenant, il porte sur l'incrimination du PV. Je te laisse relire...

biang a écrit : - le texte sur lequel ils se fondent pour me verbaliser "système d'échappement dérogeant à la réception du véhicule" (dixit PV).

ART R321-4 du code de la route, et selon l'agent mon cas serait concerné par l'alinéa 3.
LISEZ LE BIEN, vous verrez qu'il y a un erreur d'interprétation du texte.
L'alinea devant me concerner est le 5eme, et non pas le 3, et qui n'est pas verbalisable du meme montant !!?

Article R321-4 (En vigueur depuis le 1 Juin 2001)

Le fait de mettre en vente ou de vendre un véhicule ou un élément de véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe, sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transports.

La récidive de cette contravention est réprimée conformément à l'article 132-11 du code pénal .

Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

Dans le cas de l'alinéa 3, l'agent verbalise un véhicule qui n'a jamais et ne peut être homologué sur route.
Or la ZRX est un véhicule reconnu pour un usage publique d'ailleurs la préfecture m'a délivré une carte grise qui justifie de la conformité du véhicule.

En revanche, alinéa 5, mon silencieux d'échappement pour lequel les agents ont considéré qu'un Nikko Racing NX (...) n'était pas homologué donc n'ayant pas fait l'objet d'une "réception" (...) est quant à lui puni de l'amende de première classe, soit 11€ versus 90€ !!!

Biang j'ai un collègue MIB et motard qui veut bien te renseigner....envoie moi un mp et je t'envoie son tél
(pour ceux qui étaient là au resto en juillet 2011 à Paris, l'était là ce collègue)

sauf erreur, le chiffre à la suite du "e" correspond au pays de fabrication

francis a écrit :sauf erreur, le chiffre à la suite du "e" correspond au pays de fabrication

il me semblait aussi mais n'étant pas sur, j'ai rien dit !!

OUi Francis....pour les casques. Je parlais de la norme Euro 2, 3, 4, qui concerne la pollution. Sur un silencieux homologué, le texte est très explicite, et informe que des poursuites pourront être engagées si l'échappement est modifié.....aux USA
Mis plaisanterie à part, le E4 ou E5 prouve que le tuyau est conforme.
Oliv

MOI j ai la solution pourquoi ne pas se faire des fond de compteur sur internet version origine mais decaler de 500 TRS au lieu d etre a 4000 TRS vous serez a 3500 trs et hop ni vue ni connu

pfaf a écrit :MOI j ai la solution pourquoi ne pas se faire des fond de compteur sur internet version origine mais decaler de 500 TRS au lieu d etre a 4000 TRS vous serez a 3500 trs et hop ni vue ni connu

Malin !

pfaf a écrit :MOI j ai la solution pourquoi ne pas se faire des fond de compteur sur internet version origine mais decaler de 500 TRS au lieu d etre a 4000 TRS vous serez a 3500 trs et hop ni vue ni connu

Toi tu me plais ta oublié d'être con (expresion du Sud ouest pour pas choqué )
Mais ton idée est pas bête du tout, sauf si le MIB apporte leurs propre compte tours

Peter31h a écrit :

pfaf a écrit : Mais ton idée est pas bête du tout, sauf si le MIB apporte leurs propre compte tours

impossible..perso je me suis fait controler 3 fois et en plus par la brigade des controles techniques..
la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...

en conclusion t as pas eu de bol

texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...

Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...
Quand tu relis l'article R321-4, est ce que tu vois une verbalisation pour un cas 3bis quelque part ???
Je ne comprends pas comment tu peux être verbalisé 45€ pour un 3bis sur les mêmes fondements, et que moi j'écope du 4bis à 90€.
C'est pas des tarifs libres... la police n'a pas un statut libéral à honoraires libres (!?!)...
Ou alors tes verbalisations datent d'avant le 1er Juin 2001 (il y a 11 ans) !?

GGGGRRRrrrrr !!!

biang a écrit :

texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...

Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...
Quand tu relis l'article R321-4, est ce que tu vois une verbalisation pour un cas 3bis quelque part ???
Je ne comprends pas comment tu peux être verbalisé 45€ pour un 3bis sur les mêmes fondements, et que moi j'écope du 4bis à 90€.
C'est pas des tarifs libres... la police n'a pas un statut libéral à honoraires libres (!?!)...
Ou alors tes verbalisations datent d'avant le 1er Juin 2001 (il y a 11 ans) !?

GGGGRRRrrrrr !!!

le zèle mon ami, le zèle

biang a écrit :

texane a écrit : la 1ere pot NH et 114 db resultat 45 euros et pas dimmobilisation (en plus j ai pas pris que ça ce jour là,y avait rien d homologué sur la moto).
la 2eme pot H mais sans chicane 45 euros..je lui dit je remets la chicane,elle est sous la selle "trop tard Mossieur"..ok bah pour 45 euros je roule sans..
la 3eme..pareil que la 2...

Tu vois, y'a un autre truc que je ne comprends pas avec ton témoignage...
Quand tu relis l'article R321-4, est ce que tu vois une verbalisation pour un cas 3bis quelque part ???
Je ne comprends pas comment tu peux être verbalisé 45€ pour un 3bis sur les mêmes fondements, et que moi j'écope du 4bis à 90€.
C'est pas des tarifs libres... la police n'a pas un statut libéral à honoraires libres (!?!)...
Ou alors tes verbalisations datent d'avant le 1er Juin 2001 (il y a 11 ans) !?

GGGGRRRrrrrr !!!

les articles "R" ne donnent pas les catégories de contravention.

Bon je vais essayer de venir à ton aide Biang !
Etant MIB, je devrais pouvoir normalement ( même si je ne suis pas spécialisé dans les contrôles routiers )

Alors déjà pour commencer, sache que tu es tomber sur un collègue pas cool du tout et qui ne dois surement pas aimer les motards.
Personnellement lorsqu'il m'arrive de contrôler un motard, jamais je ne verbalise pour l'échappement bruyant ou non homologué ( à moins de tomber sur un gros con mais pour l'instant cela ne met pas encore arrivé ) car moi même je roule avec une ligne complète Devil NH donc c'est un peu aussi pour cette raison que je ne le fais pas.

Pour la contestation de ton PV, franchement cela va être difficile mais qui ne tente rien n'a rien.
Surtout ne va pas essayer de contester un vice de forme dans la façon de contrôler le niveau sonore, car là je pense que c'est perdu d'avance.
Par contre moi j'essayerai de contester une des deux amendes en mentionnant que c'est un peu un acharnement du fonctionnaire de police de me verbaliser 2 fois pour finalement une seule infraction en elle même...le bruit.
Et d’insister aussi sur le fait que le bruit en question est un dépassement de seulement 1 décibel et que 180 € au final pour cela fait cher payer le petit décibel en question.

Pour cela rien ne t'empêche d'écrire une belle lettre explicative à l'OMP ( Officier du Ministère Public ) à l'adresse mentionnée sur le PV.

tribalsroses a écrit :Bon je vais essayer de venir à ton aide Biang !
Etant MIB, je devrais pouvoir normalement ( même si je ne suis pas spécialisé dans les contrôles routiers )

Alors déjà pour commencer, sache que tu es tomber sur un collègue pas cool du tout et qui ne dois surement pas aimer les motards.
Personnellement lorsqu'il m'arrive de contrôler un motard, jamais je ne verbalise pour l'échappement bruyant ou non homologué ( à moins de tomber sur un gros con mais pour l'instant cela ne met pas encore arrivé ) car moi même je roule avec une ligne complète Devil NH donc c'est un peu aussi pour cette raison que je ne le fais pas.

Pour la contestation de ton PV, franchement cela va être difficile mais qui ne tente rien n'a rien.
Surtout ne va pas essayer de contester un vice de forme dans la façon de contrôler le niveau sonore, car là je pense que c'est perdu d'avance.
Par contre moi j'essayerai de contester une des deux amendes en mentionnant que c'est un peu un acharnement du fonctionnaire de police de me verbaliser 2 fois pour finalement une seule infraction en elle même...le bruit.
Et d’insister aussi sur le fait que le bruit en question est un dépassement de seulement 1 décibel et que 180 € au final pour cela fait cher payer le petit décibel en question.

Pour cela rien ne t'empêche d'écrire une belle lettre explicative à l'OMP ( Officier du Ministère Public ) à l'adresse mentionnée sur le PV.

Arf... Merci gentil MIB, effectivement c'est un peu "le pot de terre contre le pot de fer"...
Ensuite sur les 2 PV, on me répondra certainement que l'un est le changement de l'état de réception du véhicule (PV1) avec une conséquence (qui ne pourrait pas exister si le pot n'avait pas été bruyant) : la nuisance sonore engendrée (PV2).
Ils me diront que c'est 2 PV pour 2 sujets différents...
C'est plutôt pour cela que je regarde le vice de forme.
Pourquoi suis pas tombé sur toi ???

GGGGRRRRRrrrrr !!!

biang a écrit :

tribalsroses a écrit :Bon je vais essayer de venir à ton aide Biang !
Etant MIB, je devrais pouvoir normalement ( même si je ne suis pas spécialisé dans les contrôles routiers )

Alors déjà pour commencer, sache que tu es tomber sur un collègue pas cool du tout et qui ne dois surement pas aimer les motards.
Personnellement lorsqu'il m'arrive de contrôler un motard, jamais je ne verbalise pour l'échappement bruyant ou non homologué ( à moins de tomber sur un gros con mais pour l'instant cela ne met pas encore arrivé ) car moi même je roule avec une ligne complète Devil NH donc c'est un peu aussi pour cette raison que je ne le fais pas.

Pour la contestation de ton PV, franchement cela va être difficile mais qui ne tente rien n'a rien.
Surtout ne va pas essayer de contester un vice de forme dans la façon de contrôler le niveau sonore, car là je pense que c'est perdu d'avance.
Par contre moi j'essayerai de contester une des deux amendes en mentionnant que c'est un peu un acharnement du fonctionnaire de police de me verbaliser 2 fois pour finalement une seule infraction en elle même...le bruit.
Et d’insister aussi sur le fait que le bruit en question est un dépassement de seulement 1 décibel et que 180 € au final pour cela fait cher payer le petit décibel en question.

Pour cela rien ne t'empêche d'écrire une belle lettre explicative à l'OMP ( Officier du Ministère Public ) à l'adresse mentionnée sur le PV.

Arf... Merci gentil MIB, effectivement c'est un peu "le pot de terre contre le pot de fer"...
Ensuite sur les 2 PV, on me répondra certainement que l'un est le changement de l'état de réception du véhicule (PV1) avec une conséquence (qui ne pourrait pas exister si le pot n'avait pas été bruyant) : la nuisance sonore engendrée (PV2).
Ils me diront que c'est 2 PV pour 2 sujets différents...
C'est plutôt pour cela que je regarde le vice de forme.
Pourquoi suis pas tombé sur toi ???

GGGGRRRRRrrrrr !!!

Parce que moi j'ai quitté Paris il y a 8 ans maintenant

Laurent76 a écrit :Bon je lis les mesaventures de biang depuis mercredi , il a apparrement pas eu de pot (mauvais jeux de mots excuze biang ) et il est tombé sur un mib pas très sympa, je me dit qu' heureusement pour moi je suis en Normandie vous s'avez les vaches, les corbeaux,les tourterelles (celles la elles me les brisent sévère ) les tracteurs eux aussi font du bruit est ce qu'un tracteur peu etre verbaliser quand il traverse une commune de disons 5000 habitants à 6 heures du matin j'en doute pour en revenir à ma question j'ai enlever toute le caca du collecteur qui se balladé puisque désoudé, j'ai un silencieux de marque ixil avec réf. si dessous



je fais quoi, ou faire controler les décibels ? dans un controle technic, à la gendarmerie avant de passer pour un délinquant ????????????

par la ligue motocycliste de ta région, tu pourras acceder à un sonometre,
celui qu'ils utilisent en competition.

ben tiens justement francis , lors d'une cession piste organisée par la ffm mon pot est passé au sonomètre ! ont peu se fier à ça ?

zrx1100N a écrit :ben tiens justement francis , lors d'une cession piste organisée par la ffm mon pot est passé au sonomètre ! ont peu se fier à ça ?

oui

francis a écrit :.../...
L’article R. 318-3 du Code de la route est invoqué pour les infractions suivantes :
- moteur à échappement libre ;
- moteur non muni d’un échappement silencieux en bon état ou dont le dispositif a été modifié (concerne les pots homologués) ;
- émission de bruits gênants par suite du mauvais état ou de la modification du dispositif d’échappement silencieux ;
- utilisation en agglomération du moteur par accélérations répétées (au démarrage, au pont fixe, en circulation).

Cet article permet une verbalisation sans nécessité de recours à une mesure sonométrique – ce qui explique son engouement auprès des services concernés. Il prévoit une contravention de la 3ème classe (amende forfaitaire, 68 €) relevant de la procédure d’amende forfaitaire. La procédure de l'amende forfaitaire exclut la possibilité de saisir et de confisquer le dispositif ayant servi à commettre l'infraction (dispositif d’échappement non homologué ou modifié par exemple).
.../...[/color]

J'ai déjà pris une prune pour cet article (avec mon ancien SV à pot Devil carbonne sans chicane).
J'ai contesté et suis allé au tribunal pour "plaider" ma cause.
Le procureur a demandé 200€. Le juge a reçu mes arguments (notamment, je pense, le "Mais c'est quoi un bruit génant sur un bretelle de sortie d'autoroute qui dessert une zone industrielle?").
Moralité j'ai été condamné à versé 45€, soit le montant de l'amende forfaitaire minorée.
De mon point de vue c'était un désaveu du PV, le juge ne pouvant pas casser le PV sinon cela aurait fait jurisprudence.

En tout cas je suis le post, étant parisien...

@+ et bon courage

Salut !

En te lisant, je me dis que j'ai bien eu raison de laisser
ma ZRX en 100% légale. Ça fait un bon moment déjà
que je me dis que les temps ont changé et qu'on n'est
plus dans les années 90 (à l'époque, pot homolokoi, petite
plaque et micro-clignotants étaient le standard !).

Pourtant, j'en ai rêvé de la belle ligne akra...

Tant pis pour le beau son et la belle ligne : mieux vaut
laisser le brelon en origine pour ne pas être emmerder
à chaque coin de rue. C'est déjà pas facile d'avoir le
budget pour la moto dans le contexte actuel.

Ceci dit, tu as raison : ça fait quand même cher payé
pour un truc pas si grave que ça. A côté de ça, quand
on voit le nombre de caisses avec des éclairages défaillants,
ou non allumé, par temps de pluie...

A+, et bon courage pour la suite.
Manu

zrx1100N a écrit :ben tiens justement francis , lors d'une cession piste organisée par la ffm mon pot est passé au sonomètre ! ont peu se fier à ça ?

Normalement oui comme le dis Francis, mais pour nous le gars le faisait un peu à l'emporte pièce!!106 db avec la chicane sur un akra homologué

je l'ai repassé depuis , 98 db c'est mieux!!