ZRX Club de France

Bonjour,
Hier matin, lors d'un contrôle de police je n'ai pas été en mesure de présenter la carte grise du véhicule ni le certificat d'assurance. L'agent a été sympa et n'a retenu que la non présentation de la CG. La contravention s'élève à 11€ donc vraiment correct.

Sur la contravention, l'agent a écrit : "A présenter sous cinq jours"
il m'a indiqué que je pouvais présenter la CG dans n'importe que commissariat de police ou n'importe quelle gendarmerie.

Le soucis c'est que le véhicule appartient à mon frangin, qu'il est parti bosser en Chine et que je ne sais pas si ça femme saura remettre la main sur ces papiers rapidement.

Là où se pose ma question : sur la partie de la contravention que je dois retourner au centre d'encaissement avec mon règlement, il est juste indiqué une contravention "cas n°1". Il n'est pas fait mention de la présentation de la CG.
Comment est "tracée" cette obligation de présenter le document manquant ? Le lieu ou je présenterais le document est-il en mesure de centraliser l'attestation qu'il a vu ce document ?
Est-ce que je peux me soustraire à cette demande ? Si oui, j'aimerai en être sur. Si non, qu'est-ce que je risque.

Si les nombreux et sympathiques MIBs du forum pouvait m'éclairer, ce serait top.
Merci d'avance

meux

grosso modo, il te fait une indulgence, alors fais en sorte de la dénicher cette CG !!!!! pour info non présentation de l'attestation d'assurance, c'est 35 € en plus donc tu comprends qu'il a été cool avec toi....

tu lui ramène la CG, le timbre amende il le récupère pour le détruire et t'es tranquille....

joue pas au con à faire le mort, tu vas prendre cher avec tous les collègues du secteur, parce les infos sur les mecs qui resquillent ça circule vite....

Juste pour préciser David : je cherche absolument pas à faire le mariole. Le gars a été sympa, je l'ai remercié. A aucun moment je n'ai cherché à diminuer ma faute ou quoi que ce soit.
Je suis juste pas sur de réussir à mettre la main sur cette CG dans le délai imparti. Mais crois-moi, je fais le maximum.

Pour mon info, sais-tu me dire comment l'info de ma présentation dans un quelconque lieu est transmise à la brigade qui m'a contrôlé ?

Alors pour répondre à ta question et surtout pour éviter les erreurs comme celle de David , s'il t'a remis un petit papier comme quoi tu dois présenter ta carte grise à n'importe quel service de gendarmerie ou de police dans un délai de 5 jours et que sur ce papier est mentionné le numéro de l'agent verbalisateur ainsi que le motif de ta verbalisation , alors oui il te faudra le faire dans les 5 jours au risque de recevoir une nouvelle contravention par voie postale.
Maintenant s'il ne t'as donné que le timbre amende et rien d'autre, alors tu risque rien et tu peux payer ton amende dans les 45 jours sans présenter ta carte grise, puisque l'agent verbalisateur ne pourra jamais savoir si tu l'as présenté ou non à la gendarmerie ou police de ton choix.

Je m'explique, le petit papier que l'on donne au contrevenant où il est mentionné notre numéro d'agent verbalisateur, tes coordonnées ainsi que l'infraction, eh bien ce petit papier lorsque tu vas présenter ta carte grise dans un service de police ou gendarmerie de ton choix, le collègue, il va récupérer ce papier, mentionner dessus l'heure de ton passage ainsi que la date et surtout il mentionne s'il a vu ou pas ta carte grise. Ensuite il le renvois par voie postale à l'agent verbalisateur qui pourra ainsi constasté que tu as bien montré ta carte grise.

Donc si tu n'as pas eu ce petit papier, tant mieux pour toi.

Ensuite pour revenir à " l'erreur" de David, il faut savoir que même pour une non présentation de carte grise, de permis de conduire ou d'assurance, lorsque l'on présente le ou les documents dans le délai de 5 jours, on paie totu de même l'amende.
Eh oui avant on ne la payé pas mais c'était un temps que les moins de vingt d'ans ne peuvent pas connaitre

Salutation

Pas mieux.
*
C'est dingue le nombre de contreviendants qui viennent présenter les papiers et demandent à ne pas payer l'amende.
Seul le MIB qui a mis le PV peut le faire passer à l'as s'il ne l'a pas encore enregistré, mais vu les contrôles de la hiérarchie, ça devient ardu.

Sur les personnes qui se présentent, peu ont les coordonnées de l'agent verbalisateur. Du coup je fais une copie du document où je tamponne "Vu par moi" avec la date et je leur donne, des fois qu'ils aient un PV postal.

cid#27 a écrit :Pas mieux.
*
C'est dingue le nombre de contreviendants qui viennent présenter les papiers et demandent à ne pas payer l'amende.
Seul le MIB qui a mis le PV peut le faire passer à l'as s'il ne l'a pas encore enregistré, mais vu les contrôles de la hiérarchie, ça devient ardu.

Sur les personnes qui se présentent, peu ont les coordonnées de l'agent verbalisateur. Du coup je fais une copie du document où je tamponne "Vu par moi" avec la date et je leur donne, des fois qu'ils aient un PV postal.

Itou

ben Meux il te reste juste à organiser un Picon Club avant 5 jours ,tu invites Cid,Vincent et eventuellement Gatou,et dans le cour de la soirée c'est un concours "à celui qui signe le mieux" ,et méme si ça coute plus cher qu'un duplicata de CG,ce sera toujours plus rapide....

désolé si je n'ai pas été très clair, ça fait plus de 3 ans que j'ai pas foutu ma couenne dehors (CIC Départemental), je commence à perdre mes réflexes VP.....

concernant l'existence ou non du TA, je faisais en fonction du mec que j'avais contrôlé : baltringue = pas de pitié, correct = TA poubelle.....

DIDIER SORT DE CE POST IMMEDIATEMENT!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
IL EST INFECTE DE MIB!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

































bah c'est vrai mais j'vous aime bien......merci pour ces renseignements du coup!!!.......bonne chance Damien!!

Pas mieux que les autres !

Cependant, gaffe à ce que t'as dit l'agent sur la présentation de la CG....Moi quand on me dit qu'on vient la présenter à l'unité parfois, j'oublie de donner le fameux petit papier...et si le type ne vient pas la présenter sachant qu'il habite la circonscription...

Donc vois si celui qui t'a verbalisé est affecté sur la brigade ou le commissariat qui gère ton lieu de résidence, gaffe ! après...tu pourras toujours dire que tu l'as présenté à la brigade ou au commissariat et qu'ils ont mangé la commission vu que t'avais pas le petit papier...

Mais bon t'en fais, pas si t'as pas le tit papier qui va bien...ça devrait aller ! Bon courage

gatou a écrit :Tout est dit à peu près........


Juste un truc....... C'EST DU PETIT BOULOT !!!!!!! de relever des non présentations de pièces !!!! On a, bleus, comme blancs, des fichiers qui nous permettent de savoir qui est le titulaire de la CG ou du PC !!!!! Il suffit juste de passer un coup de fil....

+ 1

....tout dépend sur qui on tombe...je t'avoue qu'à certains ça me fait plaisir de leur mettre (quand je trouve rien d'autre...), mais en général, effectivement, pour les gens "normaux" j'évite (sauf si j'ai un doute sur le contrôle technique...)

En même temps, on préfère quand même se concentrer sur les infractions génératrices d'accidents...et heureusement...après comme partout il y a les brebis galeuses qui mitraillent à tout va, mais c'est un autre sujet !

x2rider a écrit :ben Meux il te reste juste à organiser un Picon Club avant 5 jours ,tu invites Cid,Vincent et eventuellement Gatou,et dans le cour de la soirée c'est un concours "à celui qui signe le mieux" ,et méme si ça coute plus cher qu'un duplicata de CG,ce sera toujours plus rapide....

ton jeu devrait s appeler "à celui qui signe le MEUX" sauf que pour signer , il faut une photocopie de la carte grise et que pour avoir une photocopie, il faut....... la carte gise

Merci, j'ai appris un truc : dès que j'ai un PV, je vais voir Benoît ou Vincent et zou, ils me consolent avec un PICON... c'est ça?

Plus sérieusement, ce genre d'amende est-elle valable quand c'est l'assureur qui n'a pas envoyé la carte verte... parce qu'il veut te faire chier vu que tu changes d'assureur? (mon cas actuellement)