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exces de vitesse ...
Publié : jeu. juin 07, 2007 9:38
par arno1802
vu la :
http://rue89.com/2007/06/06/comment-con ... raventions
Un lecteur nous livre son astuce pour contester une amende devant les tribunaux de police. Recours abusif d'un automobiliste procédurier ou défense légitime d'un citoyen sanctionné à tort?
Les contrôles automatiques des radars, qui verbalisent dès que la vitesse de l'automobile dépasse la vitesse limite autorisée -augmentée de l'erreur due à ce radar-, sont parfois abusifs.
La verbalisation ne peut intervenir que lorsque la vitesse de l'automobiliste dépasse la vitesse autorisée majorée de l'erreur du radar (5 km/h ou 5
, et augmentée de l'erreur du compteur de l'automobiliste.
L'erreur de ce compteur est au minimum de 10 km/h pour une vitesse inférieure à 100 km/h et de 10% si la vitesse est supérieure à 100 km/h, la précision sur les compteurs des automobiles étant nettement moins bonne que sur les cinémomètres des radars automatiques.
J'ai reçu un avis de contravention au code de la route, pour un excès de vitesse commis le 16 novembre 2006 à 11h32, cours Albert-Ier à Paris (VIIIe arrondissement), la vitesse maximale autorisée étant de 50 km/h, alors que je roulais à 56 km/h, pour une vitesse retenue de 51 km/h. Selon l'officier du ministère public du Centre automatisé de constatation des infractions routières, il y avait une infraction prévue et réprimée par l'article R.413-14 du code de la route.
Je lui ai fait parvenir une lettre du 24 novembre 2006 contestant sa décision. Il m'a répondu le 14 mars 2007:
"Suite au courrier que vous m'avez fait parvenir, je vous informe de la transmission du dossier vous concernant à l'officier du ministère public près le tribunal de police du lieu de votre domicile.
Il appartiendra à ce dernier d'apprécier la suite à donner à cette affaire et de vous en faire part."
L'officier du ministère public du tribunal de police de Saint-Germain-en-Laye m'a écrit le 19 avril 2007:
"Vous avez contesté l'amende forfaitaire relative à une infraction commise le 16 décembre 2006 à 11h32 au moyen du véhicule immatriculé 40AHM78. Suite à votre réclamation, j'ai l'honneur de vous informer que le ministère public renonce à l'exercice des poursuites. Un montant de 135 euros doit vous être remboursé."
J'avais adressé une lettre à Dominique Perben, alors ministre des Transports, le 26 novembre 2006, pour attirer son attention sur la dérive actuelle des contrôles automatisés. En vain...
je ne sais pas ce que ca vaut ... encore faudrait il retrouver le texte de loi exacte ...
Publié : jeu. juin 07, 2007 9:58
par Jankfa
l'erreur du compteur c'est n'importe quoi! si le compteur est faux, c'est le problème du conducteur, pas de l'appareil de mesure.
et aujourd'hui, les compteurs sont très précis. le top pour le voir c'est de suivre un camion, car lui est parfaitement à 90 avec leur régulateur et leur mouchard. la dernière fois que je me suis fait choppé en C4 avec le compteur digital, j'étais à 80 au compteur, les jumelles ont dit 80 pile
retenue 75.
voila mon avis et mes expériences
Publié : jeu. juin 07, 2007 10:04
par meux
Un autre point : les constructeurs automobiles ont l'obligation d'afficher une vitesse supérieure ou égale à la vitesse réelle, en prenant en compte les variations possibles dues à l'usure des pneus par exemple.
Expérience qui date d'hier : j'étais en Laguna break (du boulot). Sur l'autoroute , régulateur à 140, j'étais à 135 au GPS. Le contraire serait impossible.
Donc, l'erreur du cinémomètre OK, celle du compteur de la voiture j'y crois pas. Ce monsieur a p'tet eu un coup de bol.
Publié : jeu. juin 07, 2007 10:41
par Jankfa
meux a écrit :
Expérience qui date d'hier : j'étais en Laguna break (du boulot).
t'aurais honte qu'on pense que ce soit a toi!?
Publié : jeu. juin 07, 2007 15:29
par MitchPF
Publié : jeu. juin 07, 2007 15:38
par frufo
ha la R25... un grand souvenir...
la mienne était une 2.2 D (diesel atmosphérique 64 chevaux - ne riez pas) de 89 sans direction assistée... vous imaginez aujourd'hui une vel satis sans DA???
Publié : jeu. juin 07, 2007 16:10
par MitchPF
La mienne un GTX 2.2 injection...
L'ordinateur de bord qui cause, et qui affiche la conso réelle...un grand coup sur la pédale des gaz large comme une pelle à tarte et hop 36.7 litres/100 kms...
Ouh la la...doucement bijou..!!!
Un grand moment...
Et que dire de ma Mazda 323 essence de 79...325 000 kms...tellement moche mais tellement fiable..!!!
Publié : jeu. juin 07, 2007 16:28
par got
MitchPF a écrit :La mienne un GTX 2.2 injection...
L'ordinateur de bord qui cause, et qui affiche la conso réelle...un grand coup sur la pédale des gaz large comme une pelle à tarte et hop 36.7 litres/100 kms...
Ouh la la...doucement bijou..!!!
Un grand moment...
Et que dire de ma Mazda 323 essence de 79...325 000 kms...tellement moche mais tellement fiable..!!!
et ton américaine de 1953 que tu as mis en avatar? Combien de bornes?
Publié : jeu. juin 07, 2007 16:44
par MitchPF
Publié : jeu. juin 07, 2007 17:30
par meux
Jankfa a écrit :meux a écrit :
Expérience qui date d'hier : j'étais en Laguna break (du boulot).
t'aurais honte qu'on pense que ce soit a toi!?
Ben honnêtement non j'aurai pas trop honte. Je suis impressionné par cette caisse : boite 6 et régulateur : difficile de pas s'endormir dans un tel silence
6,4l aux 100km (mazout) !
Ca change des bracelets qui cassent le dos quand ça avance pas et de la ligne Devil pas homologuée du tout... Sans compter les 10l aux 100km en arsouille
Les rares fois où je suis en bagnole, c'est dans la 206SW (essence, c'est pas un tracteur !) de madame : un peu plus bruyant que la Laguna, mais au moins elle tient dans le garage avec les ZRX ! Et puis je préfère Pijo à Renault...
Publié : jeu. juin 07, 2007 21:28
par carlo.z
Ouai, bonne caisse (la 206SW) sauf que tous les deux jours autre chose s'allume au tableau de bord pour te conseiller de la porter au garage !
C'était la première fois (hors bouleau) que j'ai pris une LLD entretien compris et ça n'était pas un luxe, après j'ai pris une coréenne ... et ça repose
Publié : ven. juin 08, 2007 5:35
par bendj
Jankfa a écrit :l'erreur du compteur c'est n'importe quoi! si le compteur est faux, c'est le problème du conducteur, pas de l'appareil de mesure.
et aujourd'hui, les compteurs sont très précis. le top pour le voir c'est de suivre un camion, car lui est parfaitement à 90 avec leur régulateur et leur mouchard. la dernière fois que je me suis fait choppé en C4 avec le compteur digital, j'étais à 80 au compteur, les jumelles ont dit 80 pile
retenue 75.
voila mon avis et mes expériences
Mefie toi, malgré le chronotach' et le regul, un camion n'est jamais vraiment a la vitesse exacte, ya facilement 5 km/h de marge, voir plus.... usure des pneus, reglage du chrono, etc..... Je roule souvent avec plusieurs autres collegues et on se retrouve rarement avec les memes vitesses affichées
Publié : ven. juin 08, 2007 9:39
par meux
carlo.z a écrit : Ouai, bonne caisse (la 206SW) sauf que tous les deux jours autre chose s'allume au tableau de bord pour te conseiller de la porter au garage !
Aucun souci pour nous, elle marche nickel et on a jamais eu aucun voyant ou autre truc suspect. Faut dire qu'elle sort pas bcp : juste quand on part en WE bien chargés et loin. En gors, elle voit rarement le jour pour moins de 500km.
On l'a acheté à 35.000km à mon beauf' (qui travaille chez PSA) et elle a aujourd'hui 55.000 km, sans aucun pb. Bonne caisse, mais ça manque un peu de couple (1.6l 16s 110CV)
Publié : ven. juin 08, 2007 9:44
par Bigouden-Blues
carlo.z a écrit : Ouai, bonne caisse (la 206SW) sauf que tous les deux jours autre chose s'allume au tableau de bord pour te conseiller de la porter au garage !
C'était la première fois (hors bouleau) que j'ai pris une LLD entretien compris et ça n'était pas un luxe, après j'ai pris une coréenne ... et ça repose
+1 pour la 206 SW qui se transforme arbre de noël
heureusement la aussi LLD
. Pas trop fan du coup
.
Publié : sam. juin 09, 2007 12:42
par ikasawak03
Pour revenir au premier post .
Pour les petits exces .....ca marche , surtout dans les zones ou les tribunaux sont surchargés.
Tenter la chose , ne pas reconnaitre l'infraction , ne pas signer le PV, contester , ne pas racconter d'histoire rester simple, bref , ne pas etre d'accord c'est tout et suffisant.
Apres c'est de la bonne appreciation de l'officier du Ministere publique et donc plus ou moins aleatoire et le risque de devoir passer devant le tribunal ou pas.
Ne pas espérer la meme chose pour un délit de + 50.