ZRX assurance vol ou pas ?

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ZRX assurance vol ou pas ?

Message par rolo » jeu. juil. 26, 2018 14:54

bonjour,

Bonjour, nouveau propriétaire de ZRX, je m'interroge sur le rique de vol.
êtes vous assuré vol ?
La ZRX est elle une moto qui se vol ?

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Duc de Normandie
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Duc de Normandie » jeu. juil. 26, 2018 16:19

Tout se vole donc oui...
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Mastermind » jeu. juil. 26, 2018 16:51

Le zrx est une moto peu connue qui côte peu, donc peu de chance d'être volée.
Après effectivement tout arrive...

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par La Gaulle » ven. juil. 27, 2018 11:52

Alors oui tout comme le DUC, je te dirais que oui faut l'assurer contre le vol.
Car en effet tout se vol de nos jours.

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par ginichikky » ven. juil. 27, 2018 13:58

Je me la suis faite piquer dans mon garage ... en sachant que dans ce cas de figure ce n'est pas l'assurance habitation qui fonctionne mais bien celle du véhicule. La moto côte peu mais les experts se basent sur la côte réelle (le boncoin). Du coup tu peux quand même récupérer un peu de sous.

En fait tout dépend de l'écart de tarif. Si ça te coute 300 euros de plus par an je te conseillerai de ne pas prendre, sauf si tu as un R vert en parfait état et peu kilométré, donc avec une grosse côte. Si ça te coûte 30 euros, ce qui est plus probable, je prendrais sans trop réfléchir à ta place ;)

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par sconosciuto » ven. juil. 27, 2018 14:47

Bah.. il faut assurer sa meule contre le vol, quel que soit son état. Une moto se vole assez facilement. Tu te la fais voler et tu n'es pas assuré >> tu ne retouches rien, c'est mathématique ;-)
( et puis entre nous, pour ce que ça coûte en plus par mois..... bof ) ;-)
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par BoB » ven. juil. 27, 2018 16:02

au 1/3 assurée vol incendie et surtout la conductrice 😉

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Nalex » ven. juil. 27, 2018 16:41

Le 11 était assuré au 1/3 avec protection conducteur et assistance en options...
Je viens de passer mon 12R tout risques et je vais me rencarder pour faire expertiser la belle B-)
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ZRX un jour, ZRX de retour :mrgreen:

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par zfrlxht » lun. juil. 30, 2018 14:39

Même si ça ne côte plus beaucoup, c'est quand même toujours plus confortable de l'assurer contre le vol.
Comme dit plus haut tout se vol.....et se retrouve à la vente en pièces...
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La bave du crapaud n'atteint pas la vieille chouette déplumée :ymparty:

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par freeroad » lun. juil. 30, 2018 21:40

Par principe j'assure contre le vol en me disant ça va être chaud si je me la fait tiré parce que j'ai pas le U,ou la chaîne et/avec le cadenas certifiés immobilisé à plusieurs point,attaché dans mon propre garage....J'ai un U avec Alarme que j'utilise très peu!Après en plus de la valeur de la brèle faut prendre en compte le risque de vol élevé ou néant qui déterminera ton matériel nécessaire et ta franchise...

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Kawatop » ven. déc. 07, 2018 11:31

J'ai assuré le ZRX contre vol et incendie (là j'ai bien fait, habiter près d'un lycée en décembre 2018...) parce que c'est un belle brèle en parfait état, et qui peut faire envie!

Le 600 Fazer avec le tête de fourche fêlé, moteur et partie cycle oxydés, donc aucune pièce vendable, était assuré au minimum, passait la nuit dans la rue sans antivol, le voler relevait de l'hôpital psychiatrique :') . Le seul problème que j'ai rencontré a été de me faire arracher des durites, probablement par les étudiants bourrés du jeudi soir, les mêmes qui avaient pété les rétros de ma magnifique Alfa 159 sur les quais du vieux port de La Rochelle, à l'époque où j'habitais là sur mon bateau!

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par PatrickC » ven. déc. 07, 2018 19:53

Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
Adishatz !

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Mastermind » ven. déc. 07, 2018 21:02

Gookum a écrit :Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Duc de Normandie » ven. déc. 07, 2018 21:15

Mastermind a écrit : ven. déc. 07, 2018 21:02
Gookum a écrit :Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
Bon à savoir. Image
C'est sur mais dans le cas du ZRX, ce n'est plus possible de faire des réparations car les pièces ne sont plus à disposition. (Par exemple, trouver un flan de carénage de S n'est plus possible. En France ou ailleurs d'ailleurs)
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par BoB » sam. déc. 08, 2018 8:32

En ce qui concerne les dispositif d'attache (U chaine etc..) je suis passé chez mon assureur la Mutuelle de Motards et je lui ai montré mes systèmes sans autocollant mais tous normalement homologué et bien la MDM me les a tous validés par écris ;)

Il faut juste en mettre 2 quand votre belle est attachées. Et si possible a un point d'attache mais c'est pas obligatoire pour la MDM.

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par PatrickC » sam. déc. 08, 2018 9:14

Duc de Normandie a écrit :
Mastermind a écrit : ven. déc. 07, 2018 21:02
Gookum a écrit :Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
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C'est sur mais dans le cas du ZRX, ce n'est plus possible de faire des réparations car les pièces ne sont plus à disposition. (Par exemple, trouver un flan de carénage de S n'est plus possible. En France ou ailleurs d'ailleurs)
Comment tu crois que ça se passe pour les vehicules anciens ? Que le propriétaire laisse l'assurance lui "voler" à vil prix ?
Non non. Réparation il y aura.

D'autant que plus que depuis quelques années l'emploi de pièces adaptables en lieu et place des pièces d'origine constructeur est autorisée par l État.

Tapatalké depuis mon guidon !

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » sam. déc. 08, 2018 13:41

Salut à tous,
Je viens de me faire éclater par un caisseux...
Gookum, t'es t-il possible de m'informer sur les textes qui garantissent ton affirmation ?

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Angleking » sam. déc. 08, 2018 13:43

Gookum a écrit : ven. déc. 07, 2018 19:53 Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
pour un pote concerné (Dama que certains connaissent ici), peux tu m en dire un peu + ? (texte de loi si tu as ..)

thanksss !

AK
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par frufo » sam. déc. 08, 2018 14:02

Angleking a écrit : sam. déc. 08, 2018 13:43
Gookum a écrit : ven. déc. 07, 2018 19:53 Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
pour un pote concerné (Dama que certains connaissent ici), peux tu m en dire un peu + ? (texte de loi si tu as ..)

thanksss !

AK
Pas assez rapide, Gilles 😆😆

Dama, que t'arrive t'il?

Pas de bobo, j'espère ?
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » sam. déc. 08, 2018 14:11

frufo a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:02
Angleking a écrit : sam. déc. 08, 2018 13:43
Gookum a écrit : ven. déc. 07, 2018 19:53 Petit aparté :

N'oubliez pas qu'en cas d'accident NON responsable (j'insiste sur le NON), vous pouvez TOUJOURS (j'insiste aussi) exiger de votre assurance que votre véhicule soit réparé QUELQUE SOIT LE MONTANT DES RÉPARATIONS, c'est à dire même si le montant des réparations est supérieur à la valeur du véhicule estimée par l'expert !
Ne cherchez pas à argumenter avec moi la-dessus, j'ai raison ! C'est la loi ! C'est dans le code des assurances !

Donc si vous vous faites cartonner votre beau R/N/S (si si, même les S), que l'expert vous en donne 2000€ (et ça peut même être largement moins que ça) et que les réparations se montent à 6000€, vous gueulez en recommandé avec AR auprès de votre assurance et vous faites réparer !

On n'a pas que des obligations, on a aussi des droits. Et il est toujours bon de les connaitre !
pour un pote concerné (Dama que certains connaissent ici), peux tu m en dire un peu + ? (texte de loi si tu as ..)

thanksss !

AK
Pas assez rapide, Gilles 😆😆

Dama, que t'arrive t'il?

Pas de bobo, j'espère ?


Salut à toi Frufo !
Et si, malheureusement. Coude gauche explosé (triple fracture ouverte avec perte de matière) et pied droit touché...
Et le Rex a l'avant explosé !

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par frufo » sam. déc. 08, 2018 14:17

Damned... Ça fait combien de zrx que tu exploses?

Quoiqu'il en soit, bon rétablissement.
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » sam. déc. 08, 2018 14:21

frufo a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:17 Damned... Ça fait combien de zrx que tu exploses?

Quoiqu'il en soit, bon rétablissement.
Trois. :'(
Espérons que ce soit le dernier...
Ça roule pour toi ?
Bises Frérot ! :v:

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par frufo » sam. déc. 08, 2018 14:31

Damasutra a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:21
frufo a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:17 Damned... Ça fait combien de zrx que tu exploses?

Quoiqu'il en soit, bon rétablissement.
Trois. :'(
Espérons que ce soit le dernier...
Ça roule pour toi ?
Bises Frérot ! :v:
Moi, ça roulotte. Le rex a passé les 100 000.

J'ai fait 185 kms sous la flotte et le vent hier, j'ai kiffé 😆 c'est grave docteur ?
Des motos, des potos et Carpe Diem.

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » sam. déc. 08, 2018 14:57

frufo a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:31
Damasutra a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:21
frufo a écrit : sam. déc. 08, 2018 14:17 Damned... Ça fait combien de zrx que tu exploses?

Quoiqu'il en soit, bon rétablissement.
Trois. :'(
Espérons que ce soit le dernier...
Ça roule pour toi ?
Bises Frérot ! :v:
Moi, ça roulotte. Le rex a passé les 100 000.

J'ai fait 185 kms sous la flotte et le vent hier, j'ai kiffé 😆 c'est grave docteur ?
Mais non, c'est juste l'évolution logique... :grinning: :v:

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par PatrickC » dim. déc. 09, 2018 13:58

Des infos plus détaillées :

En cas de sinistre NON RESPONSABLE, comment doit vous indemniser votre Compagnie d'Assurances ?

Réponse : il y a la Loi et il y a les petits arrangements entre assureurs...

Lors d'un accident, si un conducteur à 100% en tort démolit votre petit cheval de fer plus tout jeune, votre assureur vous proposera de vous indemniser de la valeur vénale de la machine, et plus exactement la VRADE, «la Valeur de Remplacement à Dire d'Expert », c'est-à-dire parfois, des clopinettes. Toute ressemblance avec le cas d'un motard corpulent et barbu et de sa fidèle Cunégonde, un CX500 Custom de 1980 tout pété en 2004, n'est absolument pas fortuite...

J'ai trouvé aujourd'hui un texte d'un Avocat qui décrit très précisément la situation et ce que dit la Loi et qui, bien entendu, doit être opposé à votre Compagnie d'Assurances. Et comme cette situation est, somme toute, assez banale et courante, je partage :

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la Loi.

Par Maître Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris et Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)

Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi.

Lorsque la valeur de remise en état du bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la Loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation. La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit !

Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des parties s’engage envers l’autre à exécuter une prestation (clauses « tous risques »).

C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur :

la Loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié,
et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié.



Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré.

1. L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime

La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :

A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement : le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.

B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment.

En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car :

dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »...
et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue.



Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré.

2. L’application de la Loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil

En application des articles 1382 et suivants du Code Civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose, peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.

Ce qui signifie que :

l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.
cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû.



Il s’ensuit notamment que :

Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)

De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain)

La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)

L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)

Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir :

soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.

soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule . L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.

Voilà voilà !
Adishatz !

Damasutra
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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » dim. déc. 09, 2018 14:30

Gookum a écrit : dim. déc. 09, 2018 13:58 Des infos plus détaillées :

En cas de sinistre NON RESPONSABLE, comment doit vous indemniser votre Compagnie d'Assurances ?

Réponse : il y a la Loi et il y a les petits arrangements entre assureurs...

Lors d'un accident, si un conducteur à 100% en tort démolit votre petit cheval de fer plus tout jeune, votre assureur vous proposera de vous indemniser de la valeur vénale de la machine, et plus exactement la VRADE, «la Valeur de Remplacement à Dire d'Expert », c'est-à-dire parfois, des clopinettes. Toute ressemblance avec le cas d'un motard corpulent et barbu et de sa fidèle Cunégonde, un CX500 Custom de 1980 tout pété en 2004, n'est absolument pas fortuite...

J'ai trouvé aujourd'hui un texte d'un Avocat qui décrit très précisément la situation et ce que dit la Loi et qui, bien entendu, doit être opposé à votre Compagnie d'Assurances. Et comme cette situation est, somme toute, assez banale et courante, je partage :

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la Loi.

Par Maître Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit, Avocat au Barreau de Paris et Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)

Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi.

Lorsque la valeur de remise en état du bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la Loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation. La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit !

Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des parties s’engage envers l’autre à exécuter une prestation (clauses « tous risques »).

C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur :

la Loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié,
et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié.



Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré.

1. L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime

La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :

A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement : le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.

B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment.

En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car :

dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »...
et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue.



Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré.

2. L’application de la Loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil

En application des articles 1382 et suivants du Code Civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose, peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.

Ce qui signifie que :

l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.
cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû.



Il s’ensuit notamment que :

Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)

De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain)

La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)

L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)

Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir :

soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.

soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule . L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.

Voilà voilà !
[ T'es au top !
Mille mercis... :v:
Dama ]

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par BoB » dim. déc. 09, 2018 15:26

Merdum, bon rétablissement Dama :*

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Damasutra » dim. déc. 09, 2018 16:43

BoB a écrit : dim. déc. 09, 2018 15:26 Merdum, bon rétablissement Dama :*
Ouais...
Coincé à la maison ! :(

PS : je ne résiste pas à ton regard... :')

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par Mastermind » dim. déc. 09, 2018 18:19

Super intéressant gookum, faudrait épingler ça quelque part sur le forum. On a une section "réglementation" ou un truc du genre ?

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Re: ZRX assurance vol ou pas ?

Message par PatrickC » dim. déc. 09, 2018 19:58

C'est surtout intéressant quand on a un véhicule daté.

Mais bien sûr, je souhaite à tout le monde de ne jamais en avoir besoin !

Ca peut même être pervers : t achètes une brêle à 1000e, tu t'arranges pour la faire cartonner (par ta grand mere qui ne conduit plus depuis longtemps et dont la voiture croupit devant la maison) et l'expert te propose 5000e de réparations que tu ne feras pas, et hop ! 4000e de bénéfice.

Tapatalké depuis mon guidon !

Adishatz !

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