il est sur le forum?

[Marmotte]

comment ça :"changez de plaques " ??

[Felix-be]

Oui, chez nous un véhicule n'est pas liée a une plaque d'immat spécifique dès sa commercialisation.
Ici, tu achète un véhcicule A et tu l'immatricule sous la plaque A.
Quand tu changes de véhicule, tu gardera ta plaque A que tu apposeras sur le véhicule B.
Et ainsi de suite.

Exemple:
Ma Honda, immatriculée WDI-039 en 2007.
Je change pour la Kawa en 2008, j'adapte mon immat'. Et la Kawa passe sous la plaque WDI-039. Du coup, la Honda n'est plus immatriculée.
Déterioration de ma plaque. La Kawa a péhco la plaque WGK-682.
Suite aux PV's, j'ai ré-immatriculé le Rex -> WMV-036.

Et chez nous, impossible d'avoir 2 titulaires pour une seule plaque.
Ca a ces avantages et ses inconvenients.

[chounik]

Puis 'inscrire une voiture sur 2 noms'????

OUi, marié pour le meilleur et pour le pire.
2 noms sur la Carte grise, comme çà, en cas de PV, on a l'immense joie de dénoncer son épouse lorsque c'est elle qui a fait l'infraction..........ou sa mère.....ou sa grand-mère. Au choix du porte-feuille de points qui reste à chacune d'entre elles !!!

si tu te fait radariser par derriere !!!!!!!!! avec la tof personne ne peut dire qui conduit !!!!
j'ai oui dire qu il etait possible de contester !!
tu paye plus chere d'amende mais pas de retrais de point !!!!!!! ni pour madame ni pour monsieur !!
vrai ou faux ??????

[Felix-be]

Déjà, chez nous on ne flashouille QUE par derrière. A l'avant nos plaques ne sont pas 'officielles'.
Si infraction 'moyenne' on reçoit un formulaire de règlement 'amiable' moyennent le versement d'une modique somme sur un compte dans un délai blablabla.
En plus de ça, un formulaire ou l'on peut contester l'infraction, signaler qu'une autre personne conduisait le véhicule, ou qu'il y avait des circonstances atténuantes.
(un jour j'ai cramé un feu rouge pour laisser passer une ambulance...j'ai contester. C'est réglé)
De la, SI on conteste ou que l'on ne paye pas dans le délai, ça part chez le procureur et c'est parti pour un bail.

Perso, je ne sais pas comment ça se passe si l'on dénonce qqu'un. Si le titulaire de la plaque ou le dénoncé doit pouvoir prouver son 'innocence'.
Aucune idée.

[texane]

si tu te fait radariser par derriere !!!!!!!!! avec la tof personne ne peut dire qui conduit !!!!
j'ai oui dire qu il etait possible de contester !!
tu paye plus chere d'amende mais pas de retrais de point !!!!!!! ni pour madame ni pour monsieur !!
vrai ou faux ??????

vrai pas de points..idem pour les radars de feu rouge..pas de points en 2 roues..

[ZRXolivier]

Attention à bien respecter les délais et la procédure. Payer la consignation (obligatoire)

l'officier répond généralement que l'infraction est maintenue même si personne ne peut prouver qui était au volant-guidon.
Ce n'est pas grave, il faut conserver soigneusement tous les courriers pour les produire si il faut aller plus loin. (en cas d'atteinte des 12 points par exemple)
Et il faut aussi avoir à l'esprit que la constitution est très claire sur ce point: la délation n'est obligatoire qu'en cas de délit pénal (pédophilie, meurtre, escroquerie...) Donc, ils peuvent faire ce qu'ils veulent, personne n'est obligé de dire qui conduisait.

Récemment, le ministère s'est fait toper par les juges sur le fait que l'officier ne prenait pas en compte la contestation et qu'il s'agissait donc d'un abus de pouvoir. (Ca fait jurisprudence)

Tout justiciable a droit à un procès équitable. C'est sur cette base que le ministère a été condamné puisque de fait en rejetant la contestation il ne permettait pas le jugement.

Récap: garder tous les documents (lettres, photos reçues suite à contestation). C'est pour ça que je dis depuis le début que ces radars photos sont des impôts déguisés. Vous ne perdez pas les points mais vous payez l'amende au prix fort.

[zxr73]

wahhhh.....sacre post......

alors pour ceux qui avaient pas compris c est moi l auteur du DELIT....
j ai donc pris un avocat finalement car j ai tres peur du tribunal, je pourrai encore prendre cher la-bas...a voir.....

pour repondre a tous concernant la saisie de la moto je suis marie et la moto appartient donc a ma femme et a moi meme car achetee
apres le mariage......(pour la question du nom sur la carte grise)...

il faut savoir que rouler aussi fort est un delit, a ce titre l objet du delit (le zrx) en l occurence est donc saisi.....
au meme titre qu un couteau si t en files un coup a quelqu un...

les memes prefets ont saisis une porsche de LOCATION a un gars qui a fait un fort ecxes de vitesse....
je ne connais pas la suite du dossier....

mon avocate va surtout se battre pour que je n ai pas d autre retrait et que je garde mon boulot plutot que je recupere mon vehicule....
en effet comme cite plus haut ils sont souvent donnés aux forces de l ordre pour faire des vehicules banalisés.....

wait and see je ne manquerai pas de vous tenir informé...........
pour l instant j ai pris 4 mois de retrait.....

didier

[scotty33]

S'il te faut un prête-nom pour le rachat de ta bécane ...............

Le jour où tu en seras à cette question, bien sûr !

Chiotte !

[zxr73]

faudra aussi que je gere le mauvais gardiennage de la moto, peut etre je prendrai un expert si je la recupere car ils l ont deja tres mal chargee
en l ecrasant totalement sur la remorque, le collecteur touchait la remorque!!!!

je me suis faché avec le agrs j imagine qu ils ne vont pas en prendre trop soin...

si elle est explosee quand je la recupere je les ferai payer c est clair, je suis pas a expert pres.....

[BoB]

et c'est ou que l'on peut récupéré des pièces?

[frufo]

Bob =

[BoB]

Bob =

ben oui c'est pas loin de chez moi

[zxr73]

elle est a seynod

[BoB]

elle est a seynod

a une 1h de chez moi

[zxr73]

hihhihi moi aussi...