Carte grise qui saute un proprio ?

[ginichikky]

Oyé oyé !

J'ai un ami qui est sur le point d'acheter un ZX6R. Or ce dernier est utilisé sur piste par le proprio actuel. Celui-ci n'a donc pas fait la carte grise.

La moto n'est pas en RSV et est donc immatriculable. On se demandait du coup si c'était un problème ? Est-ce qu'il pourra refaire une carte grise sans souci sachant qu'elle n'est pas au nom du proprio actuel ?

Merci d'avance

[Jeannot]

laisse tombé mauvaise affaire dis moi où elle est et je m'en occupe

plus sérieusement , si ton pote ne veut l'acheter QUE pour faire de la piste , y'a pas de soucis , par contre il faudra quand même faire un acte de vente avec photocopie de la CI du vendeur .
pour faire de la piste tu n'est pas obliger de présenter la carte grise à ton nom , mais il la faut pour prouver qu'elle n'est pas voler
Tu peux aussi prendre l'immat et faire une recherche en commissariat pour confirmer que tout soit en ordre

c'est quoi comme 6 , quelle année , prix

j'en ai une en vue en Italie , mais le gars est rétissant à vendre à un étranger

[Duc de Normandie]

laisse tombé mauvaise affaire dis moi où elle est et je m'en occupe

plus sérieusement , si ton pote ne veut l'acheter QUE pour faire de la piste , y'a pas de soucis , par contre il faudra quand même faire un acte de vente avec photocopie de la CI du vendeur .
pour faire de la piste tu n'est pas obliger de présenter la carte grise à ton nom , mais il la faut pour prouver qu'elle n'est pas voler
Tu peux aussi prendre l'immat et faire une recherche en commissariat pour confirmer que tout soit en ordre

c'est quoi comme 6 , quelle année , prix

j'en ai une en vue en Italie , mais le gars est rétissant à vendre à un étrangé

Tu m'étonnes que vendre à un lapin, c'est louche !

[BoB]

Faut pas être sur qu'elle n'est pas gagé?

[Jeannot]

laisse tombé mauvaise affaire dis moi où elle est et je m'en occupe

plus sérieusement , si ton pote ne veut l'acheter QUE pour faire de la piste , y'a pas de soucis , par contre il faudra quand même faire un acte de vente avec photocopie de la CI du vendeur .
pour faire de la piste tu n'est pas obliger de présenter la carte grise à ton nom , mais il la faut pour prouver qu'elle n'est pas voler
Tu peux aussi prendre l'immat et faire une recherche en commissariat pour confirmer que tout soit en ordre

c'est quoi comme 6 , quelle année , prix

j'en ai une en vue en Italie , mais le gars est rétissant à vendre à un étranger

Tu m'étonnes que vendre à un lapin, c'est louche !

tu m'prends pour un albinos ou quoi
j'ai les boules quand même , sur qu'elle est déjà partie

[laprune]

Comme le dit le Lapinou, s'il sait qu'il ne fera que de la piste, pas besoin de faire la CG, juste l'acte de vente.


par contre, après, s'il la vend, ça ne sera plus que comme ça!!!!
sinon, il faudra faire autant de CG qu'il y eu de proprio pour la ré-immatriculer!
avec tous les papiers à chaque fois.



par exemple, pour moi, le vendeur de mon Café Racer pensait que l'acheteur pourrait l'immatriculer directement et être ainsi le premier propriétaire sur la carte grise, mais pas possible.
il fallait que le premier proprio soit le nom marqué sur la facture d'achat du CR et des usines.




Enfin, si quelqu'un d'autre est plus affuté sur ces textes et procédures, qu'il n'hésite pas...

[lafouine4]

tu peux toujours faire un acte de vente au nom indiquer sur la carte grise, mais ça s'appelle "faux et usage de faux"
Mis a par le fait que ce ne soit pas légal... pour toi le risque c'est que tu deviens propriétaire du véhicule a la date où a été barrée le carton, et donc de tout l'historique du brelon.
Par exemple, c'est ce qui m'est arrivée avec un quad, dans cette période l'ancien proprio qui n'a pas fait le carton a son nom a reversé une dame sur un passage clouté.
La justice a fait une enquête et n'a pu remonté jusqu’à lui car il n’existe pas, mais c'est moi qui ai passé un sale moment a essayer de me justifier toute une matinée face a un gendarme un peu "zélé" pour être poli

[Benji]

tu m'prends pour un albinos ou quoi
j'ai les boules quand même , sur qu'elle est déjà partie

MP

[Jeannot]

tu m'prends pour un albinos ou quoi
j'ai les boules quand même , sur qu'elle est déjà partie

MP

merci quand même

[ginichikky]

Comme le dit le Lapinou, s'il sait qu'il ne fera que de la piste, pas besoin de faire la CG, juste l'acte de vente.


par contre, après, s'il la vend, ça ne sera plus que comme ça!!!!
sinon, il faudra faire autant de CG qu'il y eu de proprio pour la ré-immatriculer!
avec tous les papiers à chaque fois.



par exemple, pour moi, le vendeur de mon Café Racer pensait que l'acheteur pourrait l'immatriculer directement et être ainsi le premier propriétaire sur la carte grise, mais pas possible.
il fallait que le premier proprio soit le nom marqué sur la facture d'achat du CR et des usines.




Enfin, si quelqu'un d'autre est plus affuté sur ces textes et procédures, qu'il n'hésite pas...

Non ce n'est pas pour faire uniquement de la piste. C'est pour un usage mixte et c'est bien pour ça qu'on veut être sûr de pouvoir la ré-immatriculer. Le gars à vraiment l'air honnête mais je veux pas de problème. Il propose de refaire un certificat de cession de l'ancien proprio (il le connait et le gars est ok) au nom de mon pote à la date d'achat (genre dimanche prochain ...). Si ça se passe comme ça est-ce qu'il y a un risque ?

Parce que quand le gars l'a vendu la première fois, il a bien dû le déclarer en préfecture et donc elle n'est plus à son nom non ? Ca va pas faire tilit si on vient avec la même moto à nouveau cédée par le même gars ?

[Jeannot]

ça devient bizare c't'affaire

[sconosciuto]

Oyé oyé !

J'ai un ami qui est sur le point d'acheter un ZX6R. Or ce dernier est utilisé sur piste par le proprio actuel. Celui-ci n'a donc pas fait la carte grise.

La moto n'est pas en RSV et est donc immatriculable. On se demandait du coup si c'était un problème ? Est-ce qu'il pourra refaire une carte grise sans souci sachant qu'elle n'est pas au nom du proprio actuel ?

Merci d'avance

C'est un peu ce que j'ai vécu il y a 6 mois en rachetant un CB350 de 1971. Le gars avait barré la carte avec la mention " vendu le... " 11 ans auparavant, mais l'acheteur ne l'avait finalement pas achetée et a rendu la moto. Comme la carte grise n'avait pas été demandée, elle était tjs au nom de l'ancien proprio qui me l'a revendue. On a fait l'acte de vente à la date d'il y a 11 ans et pas de souci.

( j'espère avoir été clair... )

[blackbirdzrx]

Si le vendeur original est ok, oui pas de soucis, pas très "légal" mais en général ça passe en préfecture
L'ancien proprio te refait un certificat au noms de ton pote et voilà

[Oscar]

Comme Sconosciuto, je lm'ai déjà fait et ça passe, alors que je ne connaissais même pas le vendeur d'origine de la mob.

Pour le cafra je rebelote, j'ai une CG rayée et "vendue le" qui date un poil, je ne connais pas le vendeur d'origine non plus, mais je suis sûr que ça va encore marcher.

Certes c'est limite légal, mais ça évite aussi pas mal de démarches administratives (va retrouver un vendeur inconnu qui habitait telle ville y'a 10 piges toi ).

++ Oscar

[Perceval]

Si l'ancien proprio avait pas fait la déclaration de vente ça marche
Sinon , c'est un mois pour changer d'avis donc hors délai
Je serai ton pote , je ferai aussi attention que l'actuel proprio a pas fait de conneries style contredanses pas payées
Ok , il a fait de la piste mais que ça
Le problème , c'est que ça se voit pas toujours sur le certificat de non gage
Faudrait avoir l'aide d'un put..n de fonctionnaire

[La Gaulle]

Je vais te donner mon avis personnel mais surtout mon avis professionnel.

N'achète surtout pas la moto sans que celle ci soit au nom du propriétaire actuel car sinon tu ne pourras jamais obtenir en Préfecture une carte grise à ton nom.
Pleins de personnes se font avoir comme ça et viennent nous voir pour savoir comment faire et surtout parce qu'elles en ont marre d'avoir des amendes pour le nom changement de propriétaire sur la carte grise.
Et forcément une fois la vente réalisée, l'ancien propriétaire ne veut pas effectuer les démarches à savoir recontacter son ancien vendeur ( lorsque celui ci est encore dispo et surtout qu'il accepte le " marché " ) afin de faire la carte grise à son nom ( donc il faut qu'il paye une carte grise et là souvent cela coince ) et ensuite refaire une nouvelle vente, cette fois ci en bon et due forme avec toi.

Tu vois c'est pas gagné car il faut que les 3 parties se mettent en accord.

Donc laisse tomber

[cricri69]

je plussoie suite à un avis donné par un cop.pol.

[Dav1200S43]

Sans compter que si le gars a pinaillé pour sortir 100 euros pour une carte grise, on se doute qu'il a pinaillé aussi sur l'entretien de sa brêle.
A moins de tomber sur le coup (financier) du siècle et d'être sur de retomber dans ses frais en cas de revente au détail, ce genre d'annonce, je pense, est à fuir.

[ginichikky]

Sans compter que si le gars a pinaillé pour sortir 100 euros pour une carte grise, on se doute qu'il a pinaillé aussi sur l'entretien de sa brêle.
A moins de tomber sur le coup (financier) du siècle et d'être sur de retomber dans ses frais en cas de revente au détail, ce genre d'annonce, je pense, est à fuir.

Non non il ne pinaille pas pour la CG, il s'en ai faite une pistarde ! Du coup pas besoin de faire la CG. C'est normal qu'il l'ai pas faite dans ce cas de figure .

Cela dit je prends bonne note de vos remarques à tous et on va voir avec le gars. On ne va pas faire de folies .