ZRX Club de France

Alors reprenons...

riton a écrit :En te lisant (ce que j'avais déjà fait attentivement, Cédric aussi d'ailleurs), on ne peut que comprendre :"Nous les français, on roule comme des porcs. Souvent, on ne se fait pas prendre, mais quand on se fait prendre, on gueule comme des cons."

là c'est encore faire un raccourci de la pensée que j'ai exprimé : Nous les Français à cause de certains d'entre nous qui conduisent comme des cons, sommes surpris que les pouvoirs publiques réagissent en faisant des controles routiers notamment de vitesse.

riton a écrit :D'abord, on ne roule pas forcément QUE comme des porcs (ou des porcelets ).
Ces derniers temps, je suis allé au Danemark, en Allemagne, en Italie, en Espagne, en Belgique et pis aussi à New-York.

Et leur as-tu demandé ce qu'il pensait des controles routiers de leur pays, de la repression qui s'y fait et de manière générale, du comportement des forces de l'ordre ?! Je ne suis pas sur qu'ils aient la même véhémence que nous malgré des sanctions peut etre plus dure. Je pense que leur acceptation de la loi et de son application est bien meilleure que la nôtre.

riton a écrit :==> quand on voyage un peu, l'idée que les français sont les pires conducteurs (râleurs en plus!)

Je suis d'accord, on a un permis difficil en France et la formation moto française est pas trop mal. Raleurs, oui nous le sommes et ce dés le début de la formation au permis !

riton a écrit :Bref, là où je veux en venir, c'est que les clichés à la con sont souvent bidons...

certes j'en conviens !

riton a écrit :Ensuite, insinuer qu'on gueule à tort et à travers (alors qu'on a abusé avant) indique que tu es d'accord avec la politique "radars sur lignes droites" et autres joyeusetés contre lesquels certains ici (dont moi) gueulons et appelons à la rébellion (Arlette inside! ).

Sacrée Arlette, elle va nous manquer dans le paysage politique ... je ne suis pas d'accord avec la politique des radars en ligne droite et je n'arrive pas à voir en quoi mes propos vous (Le Duc et toi et peut etre d'autres alors !?) font penser cela.
Et vous de votre coté, comment comptez-vous vous rebeller contre cette politique ?

riton a écrit :Enfin,

ne pas comprendre que c'est à force de faire des "bétises" (c'est peut etre un peu fort, pardon d'avance ) sur la route qu'ils nous pondent de plus en plus de contrôles routiers n'importe où et n'importe quand

Tu dis clairement que les "contrôles radar en ligne droite" existent car les français roulent mal et ne veulent pas le reconnaître.

Je maintiens mes propos : tu acceptes que l'état ait mis des radars en ligne droite (ils ne sont pas ou très peu ailleurs) parce que les français conduisent "mal" et en plus tu trouves bizarre qu'on grogne.
Les contrôles de vitesse en ville (pas sur les artères archi dégagées), il n'y en a pas.

Je maintiens aussi que les controle radar sont dus à l'incivisme au volant/guidon de certains... mais je ne nie pas (et ça je l'ai déjà mis plus haut) que le profit pour l'état est une des tres grande préoccupations des forces de l'ordre, d'où cette propension des contrôles à etre de plus en plus fréquents. Incivisme + fort potentiel pécunier = raisons faciles.

riton a écrit :Le téléphone au volant? TOUS les jours, je passe sur des voies HYPER CHARGEES (qui nécessitent donc une attention accrue pour bien conduire). Tous les jours, je vois des gens qui ne roulent pas très vite mais qui sont incapables de rouler droit, de freiner correctement, d'anticiper... parce qu'ils téléphonent. J'ai déjà vu des gens plein de gens arrêtés pour la vitesse, mais aussi un nombre incalculable de gens au téléphone passer devant des MIBs sans être inquiétés.

-> dis moi un endroit de mes posts où je mets en cause cet argument.

riton a écrit :==> Je pense qu'un pro de la formation à la conduite devrait prôner la pédagogie PUIS la répression là où c'est vraiment nécessaire.
Ce n'est pas ce que j'ai lu et je ne le comprends absolument pas (Certains de tes confrères que je connais ne réagissent absolument pas comme toi).

ce que je prone dans mes cours, rassure toi, c'est d'avoir en premier unemaitrise acceptable tant théoriquement (notamment le code) que techniquement, ensuite avoir un comportement responsable au guidon comme au volant et enfin de savoir garder une certaine maitrise de soi face aux trop nombreuses infractions qu'on peut voir à longueur de journée sur la route ! ça te parait peut etre utopique mais ce sont des valeurs auxquelles je crois et qui ne sont pas incompatibles avec ma façon d'etre moi-même sur la route et avec ce que je pense de l'Etat actuel des choses. Apres, je ne peux pas etre avec mes motards et caisseux une fois le permis en poche . Je ne crois pas qu'invectiver mes élèves à enfreindre les lois soit judicieux et je ne crois pas que mes collègues enseignent ça à leurs élèves non-plus (peut etre me trompe-je ?).Les élèves ont déjà leur propre haine du gendarme que je m'empresse de calmer. Par contre nier que c'est à cause du comportement de certains usagers que des contrôle arrive, c'est un peu ne pas vouloir voir la vérité en face ou en occulter une partie, si certains de mes confrères ne pensent pas comme moi, je m'en bats les steaks mais je crois qu'ils font une erreur !

riton a écrit :J'ai eu une réaction et n'ai pas été le seul. Si elle te semble agressive, j'en suis désolé car ce n'est pas le cas. Toujours est-il qu'en France, nombreux sont ceux qui CONSTATENT que la répression est excessive, surtout quand cela est peu dangereux. Et ils s'indignent, veulent réagir, postent sur zrx21.com, etc.

je n'ai pas senti de réactions démesurées (à part la paranthèse de Vichy... ) ni agressives, je suis un peu déçu de ne pas m'etre fait comprendre dés le début, mais mes propos n'ont pas changé d'un post à l'autre.
Je vous assure donc que le tout-repression mis en place par l'état me désole et qu'en aucun cas je ne le cautionne (sommes-nous d'accord sur ce point ?). Je ne nie pas les bienfaits de cette politique pour les caisse de l'état. Mais je ne serais jamais d'accord pour dire que c'est la seule motivation, que ce soit pour les excès de vitesse ou les contrôles de dB en ville. Nous, usagers, y sommes forcément pour quelques choses et l'occulter serait je pense assez dangereux (là, on peut etre d'accord avec moi où pas, je m'en tape )!

Et je te redemande comment tu comptes organiser la rebellion car ça m'interesse ? peut etre un soulevement de la masse motarde ?

Il n'y a pas que la rébellion.

Il y a aussi le "harcèlement" politique lors des élections, la contestation, la COMMUNICATION (ce qui implique la conversion des journalistes, ce qui n'est pas évident), bref, plein de moyens pas forcément faciles ni gratuits mais en tout cas bien meilleurs que la fatalité dont trop de "gentils conducteurs français" font preuve.

Alors je te souhaite bon courage ! Les mentalités sont difficlies à bouger dans notre chere France.

Et en plus de vouloir changer la façon de conduire des gens, il va falloir peut etre leur faire changer leur habitude de vote et ça, ça risque d'etre encore plus dur, je crois !

Pour ma part, je n'ai jamais été militant mais peut etre devrais-je changer aussi alors !

@+

pour me balader pas mal un peu partout, les français ne sont pas plus incivique qu'ailleurs.

Si en Allemagne, les motards sont suréquipés, c'est pas forcément pour faire joli ou par peur de la gamelle (en tous les cas pas plus que pour nous), c'est tout simplement qu'il y a une forte incitation à s'équiper (assurance). Et si je ne me trompe pas, la plupart des vidéos de dingues sont tournés dans les pays au Nord de la France.
Pour avoir été un temps en Suède une fois par mois, j'y ai vu autant de dingue qu'ici. Et même si l'alcoolémie y est très sévèrement réprimée, j'en ai vu prendre leur caisse bien-bien atteint.

Discutes 2 minutes avec des Belges (voiture ou moto), tu auras un aperçu assez significatif de ce qu'ils pensent... Et encore eux n'ont pas de permis à point. Pas des gamins, des dirigeants, des scientifiques, des employés avec la bonne cinquantaine...
Idem avec les anglais, si il y avait moins de caméras, ils se lacheraient, et ils se lachent sur les petites routes, si, si.

Même aux US où pourtant il y a un flic derrière chaque arbre, ils se font des runs. Faut il aussi parler du Japon? De l'Italie? de l'Autriche? de l'Espagne?

Tout comme Riton, je suis contre tout amalgame et toute généralisation. Quand je lis ou entends que tel pays est "plus propre", plus si, plus ça... Ca équivaut à dire que ces pays sont peuplés de clones. Et ça, ça me fait sacrément flipper.
Allez faire un tour à Bern ou Genêve, autour de la gare, vous en trouverez u papier gras, des canettes vides. C'est pas à Bern d'ailleurs qu'il y a le plus grand parc toxico de la planète?
Un article dans le Parisien d'aujourd'hui (pas de jeu de mot) en est un bon exemple... généralisation à outrance.

Nous ne sommes ni pire ni meilleur et si je relis tout ce qui a été dit, ce n'est pas contre les lois mais bien plutôt contre des règles pas compréhensibles. Le jours où les écoles auront des radars, voire des caméras, ce jours là, j'applaudirais des 2 mains. Même si les caméras c'est pas mon truc.

Aujourd'hui, certains travaillent à rendre obligatoire l'équipement "mouchard" dans chaque véhicule, au départ, la mémoire ne sera vidée qu'après un accident mais les discussion portent déjà sur les contrôles routiers. C'est bien ça qui me fait peur, on est à priori "coupables", à nous de prouver notre bonne foi, il y a un truc là, non?

Alors bien sur il s'agira d'une loi... qu'il faudrait respecter? Je n'en suis pas sur ou tout du moins quelle contrepartie? une infrastructure plus sure, des vitesses adaptées aux situations, des hérésies en moins? (file de bus).

wahoooooooo que de lecture je me suis absenté un tit moment sinon revenons en a nos mouton ma tite lettre est prete en voici une copie a vous de me dire ce que vous en penser ce que je doit changer ou tournure de phrase je ne suis pas forcement un grand champion pour ca




Monsieur le Préfet de Police,
Le lundi 28 septembre 2009, j'ai été contrôlé par un agent avenue de porte de Châtillon. Après avoir contrôlé mes papiers celui ci contrôle mon échappement au sonomètre. Au bout de 3 passages (1er: 100,7dba 2ème: 100,4dba et le 3ème: 99,4dba) le passage retenu fut le 1er: 100,7 dba pour 94dba a 5000trs/min comme indiqué sur ma carte grise. J'ai donc été verbalisé par l'art. R318-3 du code de la route, je reconnais entièrement les faits j'ai par ailleurs j'ai déjà réglé cette contravention, vous trouverez la photocopie ci-joint avis de contravention 37845709.
Suite à mon infraction au sonomètre l'agent me dit que je suis passible d' autres procès verbaux. Il m'explique que comme j 'ai retiré les réducteurs de bruits il me verbalise de 45euro amende forfaitaire minorée avec l'art. R318-3 du code de la route avis de contravention 37845710 et le fait d'avoir retiré ces réducteurs de bruits entraîne la non homologation de mon échappement donc 90euro amende forfaitaire minorée avec l'art.R321-4 du code de la route avis de contravention 37845961.
Ma réclamation porte sur les procès verbaux n°37845710 et 37845961 car en effet ceux ci sont relatif a mon échappement, j'ai donc été verbalisé 3 fois pour le même fait et qui de cause a effet se sont suivies de plus l'agent a utlisé deux fois le même article ( art. 318-3) . C'est une verbalisation illégal l' agent aurai dût me verbaliser pour l'infraction la plus haute c'est a dire la non homologation de mon échappement pourtant l'article 132-3 du code pénal est très clair:
Lorsque, à l'occasion d'une même procédure, la personne poursuivie est reconnue coupable de plusieurs infractions en concours, chacune des peines encourues peut être prononcée. Toutefois, lorsque plusieurs peines de même nature sont encourues, il ne peut être prononcé qu'une seule peine de cette nature dans la limite du maximum légal le plus élevé.
Chaque peine prononcée est réputée commune aux infractions en concours dans la limite du maximum légal applicable à chacune d'entre elles.
Je reconnais malgré tout mon infraction pour le sonomètre qui est déjà réglé et qui m'a été verbalisé en premier, les autres sont de causes a effet. J'ai également remis mon véhicule en conformité sur place ce qui m'a évité de revenir ultérieurement pour un contrôle de remise aux normes. Vous trouverez les photocopies de chaques procès verbaux en pièces justificatives.
Je vous demanderai donc l'annulation des avis de contravention n°37845710 et 37845961.
Merci de votre compréhension.
Veuillez agréer monsieur le préfet de police mes salutations distinguées

bon si tu n'oublis pas de mettre un petit billet de 100 balles ça devrait aller....
En te souhaitant bonne chance!!

Monsieur le Préfet de Police,

Le lundi 28 septembre 2009, j'ai été contrôlé par un agent, avenue de la porte de Châtillon. Après avoir vérifié mes papiers, celui-ci contrôle mon échappement au sonomètre. Au bout de 3 passages (1er: 100,7dba 2ème: 100,4dba et le 3ème: 99,4dba), le passage retenu fut le 1er: 100,7 dba pour 94dba a 5000trs/min comme indiqué sur ma carte grise.
J'ai donc été verbalisé par l'art. R318-3 du code de la route, je reconnais entièrement les faits et j'ai par ailleurs j'ai déjà réglé cette contravention. Vous trouverez la photocopie ci-jointe de l'avis de contravention 37845709.
Suite à mon infraction au sonomètre, l'agent me dit que je suis passible d' autres procès verbaux. Il m'explique que comme j 'ai retiré les réducteurs de bruits, il me verbalise de 45euro, amende forfaitaire minorée (art. R318-3 du code de la route, avis de contravention 37845710) . Le fait d'avoir retiré ces réducteurs de bruits entraîne la non homologation de mon échappement, et donc 90euro d'amende forfaitaire minorée (art.R321-4 du code de la route avis de contravention 37845961).

Ma réclamation porte sur les procès verbaux n°37845710 et 37845961, car en effet ceux-ci sont relatif a mon échappement, j'ai donc été verbalisé 3 fois pour les mêmes faits. et qui de cause a effet se sont suivies (pas compréhensible, enlève ça !). De plus, l'agent a utlisé deux fois le même article ( art. 318-3) . C'est une verbalisation illégale, l' agent aurai dût me verbaliser pour l'infraction la plus haute, c'est a dire la non homologation de mon échappement. L'article 132-3 du code pénal est très clair: (tu cites, tu mets donc en italique ce qui suit ) /color]
Lorsque, à l'occasion d'une même procédure, la personne poursuivie est reconnue coupable de plusieurs infractions en concours, chacune des peines encourues peut être prononcée. Toutefois, lorsque plusieurs peines de même nature sont encourues, il ne peut être prononcé qu'une seule peine de cette nature dans la limite du maximum légal le plus élevé.
Chaque peine prononcée est réputée commune aux infractions en concours dans la limite du maximum légal applicable à chacune d'entre elles.
Je reconnais mon infraction pour le sonomètre, première infraction verbalisée, et déjà réglée.. Les autres sont de causes a effet. J'ai également remis mon véhicule en conformité sur place ce qui m'a évité de revenir ultérieurement pour un contrôle de remise aux normes. Vous trouverez les photocopies de chaque (mot invariable, pas de "S") procès verbal en pièces justificatives.
Je vous demande(emploies le présent, c'est pas dans dix ans que tu veux traiter le truc !) donc l'annulation des avis de contravention n°37845710 et 37845961.
Merci de votre compréhension.
Veuillez agréer monsieur le préfet de police mes salutations distinguées

Il me semblait que c'est la mesure la MOINS élevée qui était retenue, me gour-je ???

merci de ta correction t es encore mieux que le correcteur du PC
mais si tu lis bien l'article 132-3 du code penal c'est l plus haute infractions qui est retenue dans mon cas j ai un peu choisi j ai payé la premiere verbalisé le sonometre

ca y est tout est parti (vive la poste du louvre a 2h du mat) en AR je vous tiens au jus des suites y a plus qu'a attendre les resultats.
j'ai des clients avocat je leur demanderai leur avis ou comment procéder pour les fois prochaine trucs et astuces par exemple
sinon les akra ronronnent toujours aussi bien
et je les ai recroisé au meme endroit cette semaine je les ai evité et rue st jacques zone 30 a la jumelles a 1h45 du mat je roulait petit 40

Il semblerait que nous ne soyons pas les seuls à râler en ce moment (voir MJ de la semaine dernière). Je viens d'acheter un bouquin écrit par un ancien chef de la première division de police judiciaire de Paris et professeur à Paris VIII de surcroit.
" Manuel de résistance contre l'impôt policier" par Philippe Venere .

En gros, il fait partie des gens qui pensent que la politique actuelle est en fait un bon moyen de faire rentrer des ronds dans les caisses de l'état. Et bien sur, si les agents ne sont pas objectivés sur un nombre de pv... ils sont jugés en fin d'année. Leur avenir dépend donc de leur capacité à être dans les clous d'objectifs non-officiels!!!

Il donne des conseils pour contester les pv et récupérer ses points.

ZRXolivier a écrit :" Manuel de résistance contre l'impôt policier" par Philippe Venere .

c'est du verlan nan ?

? un nom d'artiste? Pseudo quoi...

ZRXolivier a écrit :Il donne des conseils pour contester les pv et récupérer ses points.

Il surfe donc sur la vague en vendant un bouquin qui a pour but de déboulonner un système qui l'a pourtant engraissé pendant des années...

Parceque si le gars a été OMP, faut bien vous dire qu'il occupait très certainement d'autres fonctions (en général commissaire de Police, donc "manager" d'un commissariat) qui le conduisaient à pousser la base au cul pour qu'elle fasse du chiffre...

Il crache donc dans la soupe, et le tout en passant pour le messie... J'apprécie l'ironie du propos

vincent28 a écrit :

ZRXolivier a écrit :Il donne des conseils pour contester les pv et récupérer ses points.

Il surfe donc sur la vague en vendant un bouquin qui a pour but de déboulonner un système qui l'a pourtant engraissé pendant des années...

Parceque si le gars a été OMP, faut bien vous dire qu'il occupait très certainement d'autres fonctions (en général commissaire de Police, donc "manager" d'un commissariat) qui le conduisaient à pousser la base au cul pour qu'elle fasse du chiffre...

Il crache donc dans la soupe, et le tout en passant pour le messie... J'apprécie l'ironie du propos

Tout à fait d'acord avec toi, Vincent
Ce genre de personnages, fait de + en + légion, même dans le privé

je scanne l'article dans MJ et je le poste.

L'essentiel est qu'on peut y trouver des conseils pour ne pas perdre son permis. Le reste...

vincent28 a écrit :

ZRXolivier a écrit :Il donne des conseils pour contester les pv et récupérer ses points.

Il surfe donc sur la vague en vendant un bouquin qui a pour but de déboulonner un système qui l'a pourtant engraissé pendant des années...

Parceque si le gars a été OMP, faut bien vous dire qu'il occupait très certainement d'autres fonctions (en général commissaire de Police, donc "manager" d'un commissariat) qui le conduisaient à pousser la base au cul pour qu'elle fasse du chiffre...

Il crache donc dans la soupe, et le tout en passant pour le messie... J'apprécie l'ironie du propos

En même temps, si ça peut servir...

RAPPEL !!!!
- Suite à votre inscription et à lecture du règlement , il est fortement recommandé pour les nouveaux arrivants d'aller se présenter succinctement dans la section destinée à cet effet :
Section Présentation http://www.zrx21.com/viewforum.php?f=2




Bonjour à tous,

Il m'est arrivé également la même chose hier porte d'Italie à Paris.
Arrété par la Brigade Anti Pollution, contrôle du bruit 3 fois à 97.2db pour 91 sur la carte grise. A priori ils ont bien respecté le processus, sauf pour le tachymètre qu'ils n'ont pas utilisé (utilisation du compte tour de la moto). Ca a été marqué sur l'avis de contravention mais pas fait en réalité. L'agent m'annonce que je vais écoper de 3 contraventions au total :

- catégorie 4 bis (90€) : « Circulation d’un véhicule non conforme à son type de réception (système d’échappement dérogeant à la réception du véhicule). Prévu et réprimé par l’art R321-4 du code de la route ». Or l’article mentionne en alinéa 4 : « Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe. » . N’aurais-je pas du écoper d’une amende de catégorie 1 ?

- catégorie 3 bis (45€) : « Circulation d’un véhicule à moteur dont le dispositif d’échappement a été modifié (Réducteur sonore extrait). Prévu et réprimé par l’art R318-3 du code de la route . Convocation remise.»

- catégorie 3 bis (45€) : « Emission de bruits gênants par véhicule à moteur. 97.2dba constatées pour 91dba autorisées à 4500 trs/mn. Prévu et réprimé par l’art R318-3 du code de la route. 3 mesure effectuées à 4500 trs/mn. Sonomètre Bruel et Kjaer 1778139 étalonné jusqu’en 04-2010. Usage du tachymètre extérieur. Bruit ambiant Leq : 72.6 db(a). Convocation remise.».

Pour information, je roule avec un Z1000 2008 blanc avec silencieux akrapovic (avec marquage lazer d'homologation) mais déchicané.

bref j'ai contacté la FFMC qui m'a répondu ce matin :

Bonjour,

Votre cas n'est pas isolé et nous vous encourageons à contester les amendes abusives pour faire cesser ce type de pratique. Vous pouvez soit contester les 3 contraventions soit effectivement en régler une et contester les 2 autres. A vous de voir laquelle vous souhaitez payer. Je pencherais pour le bruit gênant ou l'échappement modifié.
Si vous souhaitez être défendu par un professionnel, nous pouvons vous recommander un avocat sur Paris.
Le cas échéant, contactez moi sur cj@ffmc.asso.fr

Je vais donc payer 1 seule amende (soit pour modification de pot d'échappement ou pour le buit, je ne sais pas encore lequel, a votre avis?) afin de reconnaitre que je suis en tort sur une chose et contredire les 2 autres, comme yoyozrx.

@++
Nicolas.

perso je paierai le bruit ou la première infraction réprimé et contesterai les autres si tu veux un coup de paluches va voir tes MP tu as mes coordonnées
moi ma lettre est partie samedi soir en AR

bon ca y est, j'ai eu une réponse malheureusement négative je vais devoir payer les amendes
voici le courrier recu

En réponse à votre correspondance, j'ai l'honneur de vous faire connaître, après examen attentif de votre dossier, que les infractions relevées a votre encontre apparaissent établies.
Le procès verbal N 37845361 pour circulation d'un véhicule non conforme a un type réceptionné, est régulier dans la forme.
votre système d'échappement, bien qu'homologué, déroge a la réception du véhicule.
Le procès verbal N 37845710 sanctionne la modification du système d'échappement suite a l'absence du réducteur sonore
je vous retourne les avis de contravention en vous invitant a régler le montant des amendes forfaitaires.
Si vous estimez, néanmoins que votre requête doit être portée devant le tribunal de police, vous voudrez bien me faire connaître votre décision par retour du courrier, en y joignant toutes les pièces nécessaires.
Je transmettrai le dossier au parquet du tribunal de police, conformément aux dispositions de l'article 529-2 du code de procédure pénale, en vue de votre citation de cette juridiction.
Je vous informe qu'en cas de condamnation, le montant de l amende ne pourra en aucun cas être inférieur à celui de l'amende forfaitaire. Vous serez en outre redevable de frais de justice.


j'ai quand même envoyé un mail a la ffmc pour savoir ce qu'ils en pensent
Au moins j aurai essayé, j'ai pas de regret.
reste a voir avec outlaws22 ce que ca a donné pour lui

yoyozrx a écrit :bon ca y est, j'ai eu une réponse malheureusement négative je vais devoir payer les amendes
voici le courrier recu

En réponse à votre correspondance, j'ai l'honneur de vous faire connaître, après examen attentif de votre dossier, que les infractions relevées a votre encontre apparaissent établies.
Le procès verbal N 37845361 pour circulation d'un véhicule non conforme a un type réceptionné, est régulier dans la forme.
votre système d'échappement, bien qu'homologué, déroge a la réception du véhicule.
Le procès verbal N 37845710 sanctionne la modification du système d'échappement suite a l'absence du réducteur sonore
je vous retourne les avis de contravention en vous invitant a régler le montant des amendes forfaitaires.
Si vous estimez, néanmoins que votre requête doit être portée devant le tribunal de police, vous voudrez bien me faire connaître votre décision par retour du courrier, en y joignant toutes les pièces nécessaires.
Je transmettrai le dossier au parquet du tribunal de police, conformément aux dispositions de l'article 529-2 du code de procédure pénale, en vue de votre citation de cette juridiction.
Je vous informe qu'en cas de condamnation, le montant de l amende ne pourra en aucun cas être inférieur à celui de l'amende forfaitaire. Vous serez en outre redevable de frais de justice.


j'ai quand même envoyé un mail a la ffmc pour savoir ce qu'ils en pensent
Au moins j aurai essayé, j'ai pas de regret.
reste a voir avec outlaws22 ce que ca a donné pour lui

pour le pot homologué, ça me parait être un abus de droit.La loi européenne est par nature, supérieure au droit local, donc si le pot est homologué CE, il ne peut faire l'objet d'une sanction en Europe. reste les autres infractions qui je pense sont fondées.

il n'y a vraiment aucun juriste sur ce forum?

Salut zrxolivier,
je ne suis pas juriste, mais je me suis renseigné, lorsque tu changes ton échappement d'origine par une ligne akra ou autre ton véhicule n'est plus conforme à son PV de réception aux mines : tout d'abord la puissance du véhicule est différente, et surtout le dispositif anti-pollution est neutralisé ! tu es même passible d'une immobilisation du véhicule...
Dura lex sed lex ! Et je pense que ça ne risque pas de s'arranger... voir le nombre de PV à la volée pour les remontées de file. ... et j'en passe et des meilleures...
oliv

donc en gros faut laisser tout d'origine car dans le principe si j ai bien compris il aura le droit de te verbaliser parce que tu as changé tes pots même avec la chicane puisque ça ne répond plus au PV des mines
donc on nous prive encore de liberté

gatou a écrit :Ces textes existent depuis longtemps et, à ma connaissance, ne sont pas appliqués souvent, mais crise oblige, et méfiance des gens (ce qui est normal), on rame de plus en plus pour bosser et les moins courageux des bleus et des blancs sortent ces textes moisis pour pas rentrer bredouille

C'est nul !!!

La dernière en date de chez nous (bleus) il faut qu'on fasse un tableau par 15zaine pour les infractions vitesse et plaques moto. Génial

Bientôt on passera plus de temps au bureau à faire des putains de tableaux qui servent à rien (sinon à nos préfets....) que sur les routes.

L'accidentologie a encore de beaux jours.

Soyez prudents, nos chefs sont tendus...

çà me conforte dans le fait de ne pas descendre aux days 2010 en moto.

voici la réponse de la ffmc

La seule chose qu'il reste à faire c'est d'aller devant le juge et de faire entendre vos arguments.
Seul un juge peut décider du bien fondé de vos arguments.

Cordialement,

Catherine.

et si le juge estime que j ai tort en plus de mes PV je paierai les frais de justice plus mon avocat
donc ça sert a rien d aller plus loin
on a l'impression d être une vache a lait

Salut Yoyozrx,
tu as tout compris Pour ce qui est du juge, tu as 9 chances sur 10 pour qu'il confirme le bien fondé de tes prunes.... plus effectivement les frais de justice. Je sais, c'est dégueux Actuellement, nous sommes dans le collimateur (les 2 roues motorisées) car nous faisons monter les quotats pour les stats des victimes de la route. Non seulement nous payons un lourd tribut en tant que victimes (plus de 30% des accidents sont dus à une trajectoire coupée par un autre usager de la route) mais nous payons également en espèces sonnantes et trébuchantes . Il vaut mieux faire profil bas en attendant que ça se calme...
oliver

Salut à tous.

Je me pose la question suivante, à la lecture de vos posts :

Je sais ce n'est pas le cas (pas encore ) mais dans l'éventualité que l'échappement d'origine ne soit plus dispo (en raison de l'âge de la meule) auprès de l'usine, que peut-on mettre à la place ? .....

Les adaptables, homologués, sont bien censés pallier à cette situation, non?

Débat stérile par avance, pot de terre contre pot de fer, mais on peut continuer à râler !!!!!

gatou a écrit :Bientôt on passera plus de temps au bureau à faire des putains de tableaux qui servent à rien (sinon à nos préfets....) que sur les routes.

ouais ça c'est bon ça , vive excel b****l de m***e

yoyo , un peu light la réponse de la ffm genre , allez vas au casse pipes pour voir comment qu'on peut tirer des enseignements de tes malheurs , au lieu de te proposer une vraie aides , genre nous allons vous mettre en relation avec notre juriste ou autre

yoyozrx a écrit :voici la réponse de la ffmc

La seule chose qu'il reste à faire c'est d'aller devant le juge et de faire entendre vos arguments.
Seul un juge peut décider du bien fondé de vos arguments.

Cordialement,

Catherine.

et si le juge estime que j ai tort en plus de mes PV je paierai les frais de justice plus mon avocat
donc ça sert a rien d aller plus loin
on a l'impression d être une vache a lait

je comprend ton point de vue, ceci dit dans ton assurance moto tu as surement une protection juridique qui doit d assister meme pour ce genre de cas....

Jeannot a écrit : yoyo , un peu light la réponse de la ffm genre , allez vas au casse pipes pour voir comment qu'on peut tirer des enseignements de tes malheurs , au lieu de te proposer une vraie aides , genre nous allons vous mettre en relation avec notre juriste ou autre

La grosse défense est peut-être meilleur quand on est adhérent.....

Ce qui pour ma part me semble tout-à-fait logique.

Même principe qu'un syndicat dans une boite...on trouve çà ringard jusqu'au jour ou on a besoin d'un coup de main sur un conflit ou stress au travail.