ZRX Club de France

voilà, mon fils Julien s'est fait flasher par l'arrière sur l'A 16, à priori pas méchant (- de 20), le problème c'est qu'il a pas fait de changement d'adresse pour sa carte grise car il ne veut pas des nouvelles plaques, ça fait maintenant 2 ans qu'on a déménagé !!!, le transfert d'adresse est naturellement terminé, il ne recevra donc pas son PV !!, que doit il faire pour éviter les emm. les ennuis ??, merci.

merci Gatou,
Hà ces d'jeunes alors !!,
donc il fait son changement d'adresse de suite et il s'arrange pour récupérer le PV à l'ancien domicile pour pouvoir le régler dès réception, j'ai bon ??.

Je ne sait pas comment ça se passe en Douce-France, mais chez nous:
Plaque d’immatriculation est au nom d'un titulaire. Ce titulaire a un numéro de registre national. L'adresse propre a ce numéro de registre national est connu par la DIV (Division d'immatriculation des véhicules).
L'amende qu’il aura choppé sera donc envoyé a son adresse légale connue.
Après, il est vrai qu'il doit faire modifier son certificat d'immatriculation, il risque une amende pour cela...mais bon...c'est juste un bout de papier quoi.
Ce n'est pas parce que un bout de papier dit qu'il habite a l'adresse 'A', que les registres ne le connaissent pas a son adresse correcte.

gatou a écrit :Changer sa carte grise !!! Il ne pourra pas couper aux nouvelles plaques !!!

Un nom changement de CG à l'issue d'une déménagement ça lui coutera 90 € d'amende en cas de contrôle par les bleus. Si l'adresse qui figure l'assurance est à la nouvelle adresse du domicile, le bleu aura vite fait le rapprochement que la carte grise n'a pas été mutée! Le changement d'adresse est OBLIGATOIRE dixit le code de la route.

Pas mieux la grosse vilaine

gatou a écrit :Changer sa carte grise !!! Il ne pourra pas couper aux nouvelles plaques !!!

Un nom changement de CG à l'issue d'une déménagement ça lui coutera 90 € d'amende en cas de contrôle par les bleus. Si l'adresse qui figure l'assurance est à la nouvelle adresse du domicile, le bleu aura vite fait le rapprochement que la carte grise n'a pas été mutée! Le changement d'adresse est OBLIGATOIRE dixit le code de la route.

+ 1100 !!!!

aucune attache (famille, propriété....) à l'ancienne adresse ?

gatou a écrit :S'il n'y a pas de lien avec l'ancienne adresse alors laisse faire......... Je ne sais pas une connexion préfectures/Rennes ( centre des douilles ). Si la carte grise est changée rapidement il se peut que l'amende retourne à l'envoyeur et n'en reparte jamais.... Normal ancien num d'imma devenu caduque
Du moins je te le souhaite

caduque, caduque!

pas si sur car on retrouve l'ancienne immatriculation sur la carte grise, donc si même nom, le rapprochement peut être fait!
mais vont-ils jusqu'à vérifier tout ça...?

that is the question!

ah non, pas caduque l'ancienne immat' !!!!!

l'ancien FNA (Fichier National Automobile) a été repris pour alimenter le SIV (Systèmed d'Immatriculation des Véhicules), donc l'immat' existe toujours....

je serais toi, je me manifesterais avant que les impôts te tombent dessus avec le rappel (grosse prune majorée comme il faut, quoi) qui va bien....

Merci de vos avis éclairés, je transmet à ma descendance en espérant que la réactivité sera la même que la votre !!.

Pour l'avoir vu avec un de mes collègues... MIB aussi...et pas fait son changement d'adresse par négligence
Il a pris un pv excès de vitesse, s'est dit "c'est pas moi", pas reçu et pour cause....s'est dit "c'est gagné" et au moment de revendre sa Golf....
mention "gagé" sur le non gage....
Et là le début des emmerdes !
PV majoré à 375 euros, prune pour non changement d'adresse, et des semaines à contacter les OMP (officiers du ministère public) compétents..et la vente de la golf ratée.....
Bref, que des emmerdes. Pour une immat ?
L'an dernier j'ai déménagé dans la même ville...donc, changement d'adresse sur la CG du scénic....suis passée sur le SIV (nouvelles immat), et 50 euros de plaques !
J'ai ralé, oui, et puis ?

Un PV radar fixe est envoyé sous 48 heures. Si ton fils change sa CG demain lundi, c'est bon....sinon.....non, on fait pas de liaison entre le FNA et le SIV.
Pas glop !

sandy78 a écrit :Pour l'avoir vu avec un de mes collègues... MIB aussi...et pas fait son changement d'adresse par négligence
Il a pris un pv excès de vitesse, s'est dit "c'est pas moi", pas reçu et pour cause....s'est dit "c'est gagné" et au moment de revendre sa Golf....
mention "gagé" sur le non gage....
Et là le début des emmerdes !
PV majoré à 375 euros, prune pour non changement d'adresse, et des semaines à contacter les OMP (officiers du ministère public) compétents..et la vente de la golf ratée.....
Bref, que des emmerdes. Pour une immat ?
L'an dernier j'ai déménagé dans la même ville...donc, changement d'adresse sur la CG du scénic....suis passée sur le SIV (nouvelles immat), et 50 euros de plaques !
J'ai ralé, oui, et puis ?

Un PV radar fixe est envoyé sous 48 heures. Si ton fils change sa CG demain lundi, c'est bon....sinon.....non, on fait pas de liaison entre le FNA et le SIV.
Pas glop !

OKI, tout compris, comme je serai absent ce matin j'ai demandé à mon épouse de transmettre l'urgence à notre fils !, ça sert à rien de laisser les choses s'envenimer, pour pas faire monter ma tension je me dis qu'il a maintenant tout les éléments pour limiter les dégâts, wait and see !!

david1973 a écrit :ah non, pas caduque l'ancienne immat' !!!!!

l'ancien FNA (Fichier National Automobile) a été repris pour alimenter le SIV (Systèmed d'Immatriculation des Véhicules), donc l'immat' existe toujours....

je serais toi, je me manifesterais avant que les impôts te tombent dessus avec le rappel (grosse prune majorée comme il faut, quoi) qui va bien....

+ 1100 avec mon collègue

tribalsroses a écrit :

david1973 a écrit :ah non, pas caduque l'ancienne immat' !!!!!

l'ancien FNA (Fichier National Automobile) a été repris pour alimenter le SIV (Systèmed d'Immatriculation des Véhicules), donc l'immat' existe toujours....

je serais toi, je me manifesterais avant que les impôts te tombent dessus avec le rappel (grosse prune majorée comme il faut, quoi) qui va bien....

+ 1100 avec mon collègue

pas mieux !!!

Mon expérience qui peut servir à d'autres...

Avec mon ancienne voiture :
- J'avais des papiers en règles à l'adresse de mon domicile 1
- Je déménage (domicile 2) en faisant un suivi de courrier postale d'un an (pour être sûr de ne rien louper comme courrier important)
- quelques temps après je me fais flasher par un radar automatique, mais ne reçois jamais l'amende (j'me dis que c'est bon)
- encore + tard je fais mon changement de CG pour le domicile 2, pas fais exprès mais j'avais oublié de le faire + tôt!
- 2 ans encore plus tard je re-déménage (domicile 3) et cette fois fais le changement de CG à temps (délai légal = un mois maxi!)... sans soucis !
- encore 1 an plus tard je me plante méchamment... moi=rien, ma caisse=morte! l'assurance me la rachète (épave), je fais donc les papiers pour la vente... et là bingo !!! voiture gagée pour PV impayé !!!!

Je galère pendant 3 semaines à me faire balader de services en services pour finallement qu'on me dise que c'était le fameux PV d'il y a + de 3 ans que je n'ai donc jamais reçu, qui était revenu au service des amendes en NPAI (N'habite plus a l'adresse indiquée) et donc classé directement en impayé (et donc majoré de 45 à 160€ !!!!)

On m'a alors expliqué:
- que le suivi de courrier postale ne fonctionne pas pour les PV (mais ça ils ne s'en vantent pas à La Poste !), seule l'adresse mentionnée sur la CG est considérée comme valide
- que les services d'immatriculation de la préfecture n'étant pas relié au service des amandes, ils ne pouvaient pas le savoir au moment de mon changement de CG domicile 2 -> domicile 3
- que je dois m’acquitter de l'amende majorée (donc 160€) pour récupérer le certificat de non gage, sans recours possible...

Bref : administration de m**** quoi !

michmuch a écrit :Mon expérience qui peut servir à d'autres...

Avec mon ancienne voiture :
- J'avais des papiers en règles à l'adresse de mon domicile 1
- Je déménage (domicile 2) en faisant un suivi de courrier postale d'un an (pour être sûr de ne rien louper comme courrier important)
- quelques temps après je me fais flasher par un radar automatique, mais ne reçois jamais l'amende (j'me dis que c'est bon)
- encore + tard je fais mon changement de CG pour le domicile 2, pas fais exprès mais j'avais oublié de le faire + tôt!
- 2 ans encore plus tard je re-déménage (domicile 3) et cette fois fais le changement de CG à temps (délai légal = un mois maxi!)... sans soucis !
- encore 1 an plus tard je me plante méchamment... moi=rien, ma caisse=morte! l'assurance me la rachète (épave), je fais donc les papiers pour la vente... et là bingo !!! voiture gagée pour PV impayé !!!!

Je galère pendant 3 semaines à me faire balader de services en services pour finallement qu'on me dise que c'était le fameux PV d'il y a + de 3 ans que je n'ai donc jamais reçu, qui était revenu au service des amendes en NPAI (N'habite plus a l'adresse indiquée) et donc classé directement en impayé (et donc majoré de 45 à 160€ !!!!)

On m'a alors expliqué:
- que le suivi de courrier postale ne fonctionne pas pour les PV (mais ça ils ne s'en vantent pas à La Poste !), seule l'adresse mentionnée sur la CG est considérée comme valide
- que les services d'immatriculation de la préfecture n'étant pas relié au service des amandes, ils ne pouvaient pas le savoir au moment de mon changement de CG domicile 2 -> domicile 3
- que je dois m’acquitter de l'amende majorée (donc 160€) pour récupérer le certificat de non gage, sans recours possible...

Bref : administration de m**** quoi !

logiquement si l'amande n'est pas reçu en recommandé , il peuvent rien prouvé ,nan??

zrx1100N a écrit :

michmuch a écrit :Mon expérience qui peut servir à d'autres...

Avec mon ancienne voiture :
- J'avais des papiers en règles à l'adresse de mon domicile 1
- Je déménage (domicile 2) en faisant un suivi de courrier postale d'un an (pour être sûr de ne rien louper comme courrier important)
- quelques temps après je me fais flasher par un radar automatique, mais ne reçois jamais l'amende (j'me dis que c'est bon)
- encore + tard je fais mon changement de CG pour le domicile 2, pas fais exprès mais j'avais oublié de le faire + tôt!
- 2 ans encore plus tard je re-déménage (domicile 3) et cette fois fais le changement de CG à temps (délai légal = un mois maxi!)... sans soucis !
- encore 1 an plus tard je me plante méchamment... moi=rien, ma caisse=morte! l'assurance me la rachète (épave), je fais donc les papiers pour la vente... et là bingo !!! voiture gagée pour PV impayé !!!!

Je galère pendant 3 semaines à me faire balader de services en services pour finallement qu'on me dise que c'était le fameux PV d'il y a + de 3 ans que je n'ai donc jamais reçu, qui était revenu au service des amendes en NPAI (N'habite plus a l'adresse indiquée) et donc classé directement en impayé (et donc majoré de 45 à 160€ !!!!)

On m'a alors expliqué:
- que le suivi de courrier postale ne fonctionne pas pour les PV (mais ça ils ne s'en vantent pas à La Poste !), seule l'adresse mentionnée sur la CG est considérée comme valide
- que les services d'immatriculation de la préfecture n'étant pas relié au service des amandes, ils ne pouvaient pas le savoir au moment de mon changement de CG domicile 2 -> domicile 3
- que je dois m’acquitter de l'amende majorée (donc 160€) pour récupérer le certificat de non gage, sans recours possible...

Bref : administration de m**** quoi !

logiquement si l'amande n'est pas reçu en recommandé , il peuvent rien prouvé ,nan??

Oui et il faut que l'amande arrive vite car sinon elle sera périmée ( pas l'amende par contre )

tribalsroses a écrit :

zrx1100N a écrit :

michmuch a écrit :Mon expérience qui peut servir à d'autres...

Avec mon ancienne voiture :
- J'avais des papiers en règles à l'adresse de mon domicile 1
- Je déménage (domicile 2) en faisant un suivi de courrier postale d'un an (pour être sûr de ne rien louper comme courrier important)
- quelques temps après je me fais flasher par un radar automatique, mais ne reçois jamais l'amende (j'me dis que c'est bon)
- encore + tard je fais mon changement de CG pour le domicile 2, pas fais exprès mais j'avais oublié de le faire + tôt!
- 2 ans encore plus tard je re-déménage (domicile 3) et cette fois fais le changement de CG à temps (délai légal = un mois maxi!)... sans soucis !
- encore 1 an plus tard je me plante méchamment... moi=rien, ma caisse=morte! l'assurance me la rachète (épave), je fais donc les papiers pour la vente... et là bingo !!! voiture gagée pour PV impayé !!!!

Je galère pendant 3 semaines à me faire balader de services en services pour finallement qu'on me dise que c'était le fameux PV d'il y a + de 3 ans que je n'ai donc jamais reçu, qui était revenu au service des amendes en NPAI (N'habite plus a l'adresse indiquée) et donc classé directement en impayé (et donc majoré de 45 à 160€ !!!!)

On m'a alors expliqué:
- que le suivi de courrier postale ne fonctionne pas pour les PV (mais ça ils ne s'en vantent pas à La Poste !), seule l'adresse mentionnée sur la CG est considérée comme valide
- que les services d'immatriculation de la préfecture n'étant pas relié au service des amandes, ils ne pouvaient pas le savoir au moment de mon changement de CG domicile 2 -> domicile 3
- que je dois m’acquitter de l'amende majorée (donc 160€) pour récupérer le certificat de non gage, sans recours possible...

Bref : administration de m**** quoi !

logiquement si l'amande n'est pas reçu en recommandé , il peuvent rien prouvé ,nan??

Oui et il faut que l'amande arrive vite car sinon elle sera périmée ( pas l'amende par contre )

NIANIANIA !!!! t'as rien d'autre a faire que de corriger les fote d'autaugraffe ???

euh attends je réfléchi.........Non rien d'autre à foutre hélas

zrx1100N a écrit :logiquement si l'amande n'est pas reçu en recommandé , il peuvent rien prouvé ,nan??

Euh... Prouver quoi ? que je ne l'ai jamais reçu ? bah ça ils le savent déjà !

michmuch a écrit :

zrx1100N a écrit :logiquement si l'amande n'est pas reçu en recommandé , il peuvent rien prouvé ,nan??

Euh... Prouver quoi ? que je ne l'ai jamais reçu ? bah ça ils le savent déjà !

ben justement , tu peu reclasser l'amende en 1ere catégorie !

Voila une petite question, mais je voulais pas ouvrir un autre post et ca concerne le code de la route.

Vers chez moi, il passe la vitesse à 20km en dessous de la vitesse autorisé quand il a de la pollution. il nous renseigne par ces panneaux


et les panneaux a 70km comme celui ci

hors sur la voie rapide on a que les panneaux de renseignement et
les panneaux de vitesse restent ( ben oui faut des gens pour les changer )


Je me pose la question vu que j'ai vu qu'un contrôle a été fait mais je sais pas si c'est pour une vitesse de 90 ou de + de 110??

Ma question est: si je me suis fait flasher à 110 sur la route avec panneau 110 mais information sur pic de pollution de 20km/h en moins, bien avant que je prenne la voie rapide est ce légale?

qu'est ce qui prévaut?

Virginie a écrit :Voila une petite question, mais je voulais pas ouvrir un autre post et ca concerne le code de la route.

Vers chez moi, il passe la vitesse à 20km en dessous de la vitesse autorisé quand il a de la pollution. il nous renseigne par ces panneaux


et les panneaux a 70km comme celui ci

hors sur la voie rapide on a que les panneaux de renseignement et
les panneaux de vitesse restent ( ben oui faut des gens pour les changer )


Je me pose la question vu que j'ai vu qu'un contrôle a été fait mais je sais pas si c'est pour une vitesse de 90 ou de + de 110??

Ma question est: si je me suis fait flasher à 110 sur la route avec panneau 110 mais information sur pic de pollution de 20km/h en moins, bien avant que je prenne la voie rapide est ce légale?

qu'est ce qui prévaut?

C'est la vitesse temporaire qui prévaut.

Duc de Normandie a écrit :

Virginie a écrit :Voila une petite question, mais je voulais pas ouvrir un autre post et ca concerne le code de la route.

Vers chez moi, il passe la vitesse à 20km en dessous de la vitesse autorisé quand il a de la pollution. il nous renseigne par ces panneaux


et les panneaux a 70km comme celui ci

hors sur la voie rapide on a que les panneaux de renseignement et
les panneaux de vitesse restent ( ben oui faut des gens pour les changer )


Je me pose la question vu que j'ai vu qu'un contrôle a été fait mais je sais pas si c'est pour une vitesse de 90 ou de + de 110??

Ma question est: si je me suis fait flasher à 110 sur la route avec panneau 110 mais information sur pic de pollution de 20km/h en moins, bien avant que je prenne la voie rapide est ce légale?

qu'est ce qui prévaut?

C'est la vitesse temporaire qui prévaut.

ok mais sur quel panneau celui d'information ou celui de limitation

à Chambéry il y a ça aussi et je me posais la question jeudi soir je crois
le problème ici c'est que tu peux rentrer sur la voie rapide après un panneau lumineux indiquant les -20km/h du coup tu te retrouves en excès de vitesse par rapport à la limite temporaire mais à la bonne vitesse par rapport aux 90 km/h habituels ...
Est ce que ceux qui constatent l'infraction sont compréhensifs dans ce cas là ? j'ai pas envie de tester

baloo a écrit :à Chambéry il y a ça aussi et je me posais la question jeudi soir je crois
le problème ici c'est que tu peux rentrer sur la voie rapide après un panneau lumineux indiquant les -20km/h du coup tu te retrouves en excès de vitesse par rapport à la limite temporaire mais à la bonne vitesse par rapport aux 90 km/h habituels ...
Est ce que ceux qui constatent l'infraction sont compréhensifs dans ce cas là ? j'ai pas envie de tester

ben justement je me pose la question du coté legale du truc, car avant ils changeaient les panneaux a la main, et la j'ai l'impression qu'ils sortent plus les panneaux mais les radars

j ai vu un panneau comme ca l autre jour vers chambery, il etait ecrit

"POLLUTION 110KM/H OBLIGATOIRE"

perso,

1 je ne sais pas lire
c est pas obligatoire pour le code de la route

2 ca veut dire quoi 110 obligatoire ??
encore si ils mettaient 110 maximum...

et puis 130 compteur, - les 10% pour les radars non fixes, - l erreur du compteur, ca doit pas faire lourd sur le pv

franck_17 a écrit :j ai vu un panneau comme ca l autre jour vers chambery, il etait ecrit

"POLLUTION 110KM/H OBLIGATOIRE"

perso,

1 je ne sais pas lire
c est pas obligatoire pour le code de la route

2 ca veut dire quoi 110 obligatoire ??
encore si ils mettaient 110 maximum...

et puis 130 compteur, - les 10% pour les radars non fixes, - l erreur du compteur, ca doit pas faire lourd sur le pv

oui je comprend pas non plus le 70 km/h obligatoire? on peut pas rouler en dessous

Infos sur les panneau d'information autoroutier:
elle dit « En cas de dépassement ou de risque de dépassement du seuil d’alerte, les organismes de surveillance de la qualité de l’air informent le public par l’envoi de communiqués de presse à des journaux quotidiens et des stations de radio télévision, la veille avant 19h. Cette information rend directement applicables et obligatoires les mesures de baisse des vitesses limites pour le lendemain (6h - 21h), sans qu’aucune autre signalisation routière ne soit exigée. (Art R 411-19 et R 411-27 du code de la route) »
(site du ministère des transports)

Virginie a écrit :Infos sur les panneau d'information autoroutier:
elle dit « En cas de dépassement ou de risque de dépassement du seuil d’alerte, les organismes de surveillance de la qualité de l’air informent le public par l’envoi de communiqués de presse à des journaux quotidiens et des stations de radio télévision, la veille avant 19h. Cette information rend directement applicables et obligatoires les mesures de baisse des vitesses limites pour le lendemain (6h - 21h), sans qu’aucune autre signalisation routière ne soit exigée. (Art R 411-19 et R 411-27 du code de la route) »
(site du ministère des transports)

ben moi je travaille un peu dans ce milieu et j'ai entendu dire que la vitesse indiquée sur les panneaux est celle retenue comme obligatoire


je m'explique:panneau 90 => si radarisé à partir de 70 (en cas d'alerte pollution) => contestation
par contre si ils mettent une indication provisoire style comme pour des travaux => flash valable
en ce moment vitesse -20 en savoie ben ils seraient obligés de changer tous les panneaux de l'autoroute
bon je roule quand même moins vite pour la planète

A Grenoble sur la rocade il s ont installer des panneau électrique comme ca ils peuvent mieux changer en cas de pic de pollution.

Mais c'est clair, que c'est pas claire cette histoire