Ancienne bécane et loi des 100 ch/débridé avec ABS

[lefele]

J'aimerai avoir vos avis ou plutôt connaissances sur le sujet. Je me suis décidé à vendre le 1300 (après pas mal d'hésitations et de réflexions) et je l'ai mise s/ Les Anciennes.com (entre autres). J'ai eu une touche hier d'un Français qui me posait des questions dessus et qui se demandait s'il pourrait l'immatriculer en France car 130 ch et pas d'ABS.

Quand je l'ai achetée en 2013, la loi des 100 ch existait (mais pas celle avec possibilité d'être au dessus à condition d'avoir un ABS) et la bécane n'était pas bridée. Je m'en suis étonné et le vendeur m'a dit que comme elle avait été produite avant cette loi, elle ne tombait pas sous le coup de celle-ci et pouvait être immatriculée avec ses 130 ch. Si c'est exact, cela ne devrait pas poser de problème de la ré-immatriculer en France avec ses 130 ch, si ? Le passage aux mines (je crois que c'est comme ça que vous l'appelez) ou autres est obligatoire ?

D'autre part, comme c'est une importation de France, c'est compliqué de la ré-importer ? J'ai encore la copie de l'immatriculation (barrée) de l'ancien proprio sur laquelle est inscrit l'ancien n° de plaque... j'en entends déjà qui crient : Demande à HighVoltage ... mais c'est pas la même chose car ancienneté différente.

Merci pour vos avis car cela me permettra de lui répondre, en plus des renseignements qu'il va rechercher (histoire de voir si ça converge).

[Oscar]

Alors question carte grise c'est la dernière effectuée qui compte, pas la précédente, donc il te faudra repartir de la carte grise actuelle pour la revente.

Pour la question des 100cv si je ne dis pas de bêtise c'est la date de fabrication qui compte et pas la date de la nouvelle carte grise donc si elle passait la loi des 100cv à l'époque de sa fabrication, elle la passera encore aujourd'hui pour le même motif.

N'ensuite en fonction de ces points la ré immatriculation en France ne devrait causer aucun souci, sauf si ce point empêche de se rapporter à cette fameuse loi des 100cv, et avec l'option ABS qui s'y rajoute.

Là je pense qu'un coup de fil à la préfecture au service des carte grise te répondra plus précisément, et tu sauras si elle peut revenir en France en mode normal, ou bien si sa config sera changée suite à sa réintroduction sur le sol français. Là je sèche je ne sais pas si tu auras besoin de repasser devant des experts pour confirmer l'état d'origine de la moto, son débridage, et sa conformité aux normes actuelles.

Avec un peu de bol ça passe sans pb, sinon tu v as te tirer les cheveux....

++ Oscar

[lefele]

Salut Oscar

Merci pour ta réponse... c'est pô moi qui me tirerais les cheveux, c'est le gars qui voudrait l'acheter. On verra bien, si c'est trop compliqué, j'imagine qu'il laissera tomber. Dans ce cas, elle partira (pitêtre) en Belgique ou ailleurs où c'est + cool (Allemagne, Pays-Bas, etc..).

Et au pire (enfin, pire, y a plus pire ), elle restera dans mon garage encore quelques années et je laisserai tomber mon éventuel projet (une RS900 cafra).

[DID]

Pour toute immatriculation d'un véhicule etranger il te faudra un COC pour les véhicules récents et dans ton cas un certificat de reception des mines émis lors de l'homologation initial ( feuille d'homologation barrée de deux traits rouges) et événtuellement fournie par le représentant de la marque , en l'occurence KMF .
prix du papier si disponible selon le concessionnaire qui en fera la demande pour le propriétaire du véhicule !
Pour la puissance si le 1300 est d'avant 1986 , pas de blem pour l'immatriculer , sinon il faudra soit trouver chez un concessionnaire un kit bridage et là c'est pas gagner ou faire une demande de carte grise collection histoire de simplifier

[lefele]

Salut Didier,

Elle est de 84, donc impeccable à ce niveau .. par contre, j'ai pas eu le "certificat de réception des mines émis lors de l'homologation initial ( feuille d'homologation barrée de deux traits rouges)" de l'ancien proprio. J'ai dû demander à Kawa Belgique (enfin, Hollande car plus d'importateur Kawa en Belgique ) pour avoir un certificat de conformité à titre individuel en se basant sur le certificat d'immatriculation française.

Je vais envoyer un email au gars avec ce que vous m'avez noté et lui dire de sonner à la préfecture - Sce cartes grises de son département (?), ville (?) pour voir ce qu'ils disent.

Merci encore

[DID]

il n'y a plus de services de cartes grises dans les préfectures, c'est un service national ANTS ( agence Nationale des titres sécurisés ) qui gère ça maintenant , mais ils ont du oublier de scanner les anciens documents , bref pas simple . mais si tu as une version carburateur le père Noël arrivera avant l'heure

[MANXR]

il n'y a plus de services de cartes grises dans les préfectures, c'est un service national ANTS ( agence Nationale des titres sécurisés ) qui gère ça maintenant , mais ils ont du oublier de scanner les anciens documents , bref pas simple . mais si tu as une version carburateur le père DID arrivera avant l'heure

[Lolo]

il n'y a plus de services de cartes grises dans les préfectures, c'est un service national ANTS ( agence Nationale des titres sécurisés ) qui gère ça maintenant , mais ils ont du oublier de scanner les anciens documents , bref pas simple . mais si tu as une version carburateur le père DID arrivera avant l'heure

[lefele]

Pas de père Noël alors, c'est une injection